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  • Procédure ouverte - Services financiers et d'assurance

  • Publié :30/07/2026 (Il y a 1 jours et 11 heures)

  • Date limite de réponses : 24/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents


Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ





I.
II.
III.
IV.
V.
VI.



Section 1 : Identification de l'acheteur


Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Arpajon

Type de Numéro national d'identification : SIRET

N° National d'identification : 21910021100016

Code Postal : 91290

Ville : ARPAJON

Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication


Moyen d'accès aux documents de la consultation :

Lien vers le profil d'acheteur : https://arpajon91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_995_1175991.html

Identifiant interne de la consultation : 2027_01

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non

Contact : BESPALKO IRINA email : responsable.commandepublique@arpajon91.fr Tél : +33 169261716

Section 3 : Procédure


Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Condition de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :

Les informations sont indiquées dans le RC du marché.
Les prestations sont réservées aux mutuelles d'assurances, aux compagnies d'assurances, et à leurs intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances conformément au Code des Assurances.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :

Les informations sont indiquées dans le RC du marché.

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :

Les informations sont indiquées dans le RC du marché.

Technique d'achat : Sans objet

Date et heure limites de réception des plis : 24 Septembre 2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats :
Non

Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui

L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le RC du marché

Section 4 : Identification du marché


Intitulé du marché : 2027-01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES

CPV - Objet principal : 66515000.

Type de marché : Services

Description succincte du marché : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES

Lieu principal d'exécution du marché : ville d'Arpajon

Durée du marché (en mois) : 24

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Mots descripteurs : Assurance.

Section 6 : Informations complémentaires


Visite obligatoire :
Non

Date d'envoi du présent avis : 30 Juillet 2026

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