Marché public non trouvé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Adresse électronique: marches@noreade.fr

Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de produits chimiques de traitement pour les usines d'eau potable ou d'eaux usées ou pour le conditionnement de boues d'épuration

Description: Fourniture de produits chimiques de traitement pour les usines d'eau potable ou d'eaux usées ou pour le conditionnement de boues d'épuration

Identifiant de la procédure: 2eb798de-73f4-4eba-ae8c-d7dd33d50db2

Avis précédent: 05ee0b8d-af9c-4886-84da-2e65a7d36154-07

Identifiant interne: 25 D 24 FP-MM

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 14320000 Produits inorganiques chimiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 24312122 Chlorure ferrique, 24311521 Soude caustique, 24311000 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Informations complémentaires: Le SIDEN-SIAN n'exclut pas la possibilité de relancer d'autres lots pour d'autres produits en fonction de ces besoins, notamment pour le charbon actif par exemple. Ce lot a été attribué lors d'une précédente consultation. Lieux de livraison : Les stations d'épuration du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade, réparties sur les départements du Nord, de l'Aisne et du Pas-de-Calais.

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 670 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 800 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum par lot de : Lot 1 : 3 800 000 Euros HT Lot 2 : 2 500 000 Euros HT Lot 3 : 500 000 Euros HT A titre indicatif, il est précisé que les dépenses annuelles sont estimées à : Pour le lot 1 : 550 000 Euros HT Pour le lot 2 : 350 000 Euros HT Pour le lot 3 : 45 000 Euros HT

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Chlorure Ferrique (sels de fer) ou d'aluminium pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration et traitement eau potable

Description: Chlorure Ferrique (sels de fer) ou d'aluminium pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration et traitement eau potable

Identifiant interne: Lot 1 :

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 14320000 Produits inorganiques chimiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 24312122 Chlorure ferrique, 24311521 Soude caustique, 24311000 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

Options:

Description des options: Le marché est conclu pour une période d'un an du 18 février 2026 au 17 février 2027. Il sera reconductible 5 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Wasquehal

Code postal: 59443

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/02/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 5

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 300 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Remise d'un accès à l'outil de consultation : Un accès vers l'outil en ligne sera établi pour la durée de la procédure. Les login et mot de passe seront donnés avec le dossier de consultation. Visites facultatives des sites : Pour les candidats qui le souhaitent, une visite facultative de certains sites est possible pour les lots 1 et 2 uniquement. Les sites ouverts à la visite facultative sont les suivants : Pour le lot 1 : Le Centre de Beauvois-en-Cambrésis II : Awoingt (Département 59) Rieux en Cambrésis (Département 59) Inchy (Département 59) Les soumissionnaires qui souhaitent effectuer une visite facultative doivent se rapprocher auprès des personnes suivantes afin de convenir d'un rendez-vous : Pour le Lot 1 : Olivier PAYET - au numéro : 03.27.76.55.43 ou Sébastien NYS - au numéro : 03.27.76.55.35 Il est rappelé que même si la visite est facultative, elle sera organisée selon le même protocole pour chacun des candidats, le SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade prenant toutes dispositions pour assurer le respect de l'égalité de traitement de l'ensemble des candidats. Aucune question ne pourra être posée pendant la visite. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement via la plate-forme de dématérialisation d'achat-public au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront ainsi communiquées à tous les candidats.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix d'achat des fournitures Ce critère sera apprécié en fonction des éléments fournis dans la simulation de commande.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: "Technique" Ce critère sera apprécié en fonction des éléments du cadre mémoire et du mémoire technique du candidat et notamment : o Qualité Physico Chimique o Organisation logistique : capacité flotte, réactivité, service commande dédié o Stock de secours o Aspects environnementaux o Suivi de marché et axe d'amélioration o Sécurité des opérations de livraison et de déchargement o Consigne, etc…

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: "Délai de livraison" Ce critère sera apprécié en fonction des délais indiqués dans la fiche remises et conditions

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Soude Caustique pour neutralisation de pH d'effluents industriels et traitement eau potable

Description: Soude Caustique pour neutralisation de pH d'effluents industriels et traitement eau potable

Identifiant interne: Lot 2 :

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 14320000 Produits inorganiques chimiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 24312122 Chlorure ferrique, 24311521 Soude caustique, 24311000 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

Options:

Description des options: Le marché est conclu pour une période d'un an du 18 février 2026 au 17 février 2027. Il sera reconductible 5 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Wasquehal

Code postal: 59443

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/02/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 5

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Remise d'un accès à l'outil de consultation : Un accès vers l'outil en ligne sera établi pour la durée de la procédure. Les login et mot de passe seront donnés avec le dossier de consultation. Visites facultatives des sites : Pour les candidats qui le souhaitent, une visite facultative de certains sites est possible pour les lots 1 et 2 uniquement. Les sites ouverts à la visite facultative sont les suivants : Pour le lot 2 : Bierne (Département 59) Les soumissionnaires qui souhaitent effectuer une visite facultative doivent se rapprocher auprès des personnes suivantes afin de convenir d'un rendez-vous : Pour le Lot 2 : Romain WALLYN - au numéro 03.28.20.34.30 Il est rappelé que même si la visite est facultative, elle sera organisée selon le même protocole pour chacun des candidats, le SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade prenant toutes dispositions pour assurer le respect de l'égalité de traitement de l'ensemble des candidats. Aucune question ne pourra être posée pendant la visite. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement via la plate-forme de dématérialisation d'achat-public au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront ainsi communiquées à tous les candidats.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix d'achat des fournitures Ce critère sera apprécié en fonction des éléments fournis dans la simulation de commande.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: "Technique" Ce critère sera apprécié en fonction des éléments du cadre mémoire et du mémoire technique du candidat et notamment : o Qualité Physico Chimique o Organisation logistique : capacité flotte, réactivité, service commande dédié o Stock de secours o Aspects environnementaux o Suivi de marché et axe d'amélioration o Sécurité des opérations de livraison et de déchargement o Consigne, etc…

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: "Délai de livraison" Ce critère sera apprécié en fonction des délais indiqués dans la fiche remises et conditions

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Acides Chlorhydrique, Citrique, Formique et Sulfurique, Permanganate de Potassium et Hypochlorite de Sodium (Autres Produits chimiques inorganiques de base Acides- Permanganate de Potassium - Javel) pour l'assainissement et le traitement eau potable

Description: Acides Chlorhydrique, Citrique, Formique et Sulfurique, Permanganate de Potassium et Hypochlorite de Sodium (Autres Produits chimiques inorganiques de base Acides- Permanganate de Potassium - Javel) pour l'assainissement et le traitement eau potable

Identifiant interne: Lot 3 :

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 14320000 Produits inorganiques chimiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 24312122 Chlorure ferrique, 24311521 Soude caustique, 24311000 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

Options:

Description des options: Le marché est conclu pour une période d'un an du 18 février 2026 au 17 février 2027. Il sera reconductible 5 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Wasquehal

Code postal: 59443

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/02/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 5

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Remise d'un accès à l'outil de consultation : Un accès vers l'outil en ligne sera établi pour la durée de la procédure. Les login et mot de passe seront donnés avec le dossier de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix d'achat des fournitures Ce critère sera apprécié en fonction des éléments fournis dans la simulation de commande.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Description: "Technique" Ce critère sera apprécié en fonction des éléments du cadre mémoire et du mémoire technique du candidat et notamment : o Qualité Physico Chimique o Organisation logistique : capacité flotte, réactivité, service commande dédié o Stock de secours o Aspects environnementaux o Suivi de marché et axe d'amélioration o Sécurité des opérations de livraison et de déchargement o Consigne, etc…

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 25

Critère:

Type: Qualité

Description: "Délai de livraison" Ce critère sera apprécié en fonction des délais indiqués dans la fiche remises et conditions

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 800 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Société KUHLMANN France

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre KUHLMANN France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: lot 1 :Chlorure Ferrique (sels de fer) ou d'aluminium pour déphosphatation physico-chimique ou conditionnement de boues d'épuration et traitement eau potabl

Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026

Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Société KUHLMANN France

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre KUHLMANN France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 2 : Soude Caustique pour neutralisation de pH d’effluents industriels et traitement eau potable

Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026

Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Société STOCKMEIER France

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre STOCKMEIER France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 3 : Acides Chlorhydrique, Citrique, Formique et Sulfurique, Permanganate de Potassium et Hypochlorite de Sodium (Autres Produits chimiques inorganiques de base Acides- Permanganate de Potassium – Javel) pour l’assainissement et le traitement eau potable

Date de conclusion du marché/concession: 24/03/2026

Organisation qui signe le contrat: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400034

Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée

Ville: Lille cedex

Code postal: 59014

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 320631300

Télécopieur: +33 320631347

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Numéro d’enregistrement: 20001759800034

Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101

Ville: Wasquehal cedex

Code postal: 59443

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Point de contact: M. le Président du SIDEN-SIAN

Adresse électronique: marches@noreade.fr

Téléphone: +33 320664423

Télécopieur: +33 320802522

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_-tTPdp64dI

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Société KUHLMANN France

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 32774410800025

Ville: LOOS

Code postal: 59120

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Société STOCKMEIER France

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 30125287000144

Ville: HAUBOURDIN

Code postal: 59320

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Identifiant/version de l’avis: 522d726d-ed38-4340-ab70-79bf13e6d6ca - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 30

Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 11:32:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 545390-2026

Numéro de publication au JO S: 150/2026

Date de publication: 06/08/2026

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