1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
Marchés publics
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MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
Pyrénées-Orientales
> 90 000 €
Attribution - Machines agricoles
Publié :06/08/2026 (Il y a 3 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 5 mois)
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546901-2026 - Résultats
France – Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole – Acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées, au profit du Centre National d'Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC).
OJ S 150/2026 06/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées, au profit du Centre National d'Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC).
Description: Acquisition d'un tracteur et équipements associés (matériels de déneigement, broyeurs de végétaux, benne, balayeuse,...)
Identifiant de la procédure: cc30ceee-175a-4e6e-a084-390f241276de
Avis précédent: 444e3134-b9ac-418a-99ee-dcf23cd3a7f6-01
Identifiant interne: DAF_2025_001168
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un tracteur agricole et ses accessoires au profit du Centre National d’Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC)
Description: Acquisition d’un tracteur agricole et ses accessoires au profit du Centre National d’Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix : 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère délai : 10 Critère performance environnementale : 6 Service après vente : 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le détail des critères d'attribution figure dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
Organisation qui signe le contrat: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 274 980,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXPLOIT ETABLISSEMENT XAMBILI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre - DAF_2025_001168 - XAMBILI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 274 980,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: DAF_2025_001168
Titre: Acquisition d’un tracteur agricole et ses accessoires au profit du Centre National d’Entrainement Commando de Mont Louis (CNEC)
Date de conclusion du marché/concession: 24/07/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
Numéro d’enregistrement: 13001537000017
Adresse postale: BCRM BP 42
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: VAR
Téléphone: +33 4 22 42 61 32
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine bp 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: VAR
Téléphone: +33 4 94 42 79 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EXPLOIT ETABLISSEMENT XAMBILI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33189123400030
Adresse postale: 25 Avenue de Bosch
Ville: ILLE SUR TET
Code postal: 66130
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: PYRENNEES-ORIENTALES
Téléphone: 04 68 84 73 22
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b15a8443-7bbe-42b1-83a3-56c5ad3b10bc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 14:46:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 546901-2026
Numéro de publication au JO S: 150/2026
Date de publication: 06/08/2026
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