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Fournitures

  • Procédure ouverte - Matériaux et structures de construction, produits pour la construction

  • Publié :05/08/2026 (Il y a 4 jours)

  • Date limite de réponses : 07/09/2026 à 2h00 (Dans 28 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Tous les documents


Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ




I.
II.
III.
IV.
V.
VI.


Section 1 : Identification de l'acheteur


Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

Type de Numéro national d'identification : SIRET

N° National d'identification : 21950598900018

Code Postal : 95230

Ville : SOISY SOUS MONTMORENCY

Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication


Moyen d'accès aux documents de la consultation :

Lien vers le profil d'acheteur : https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1176888.html

Identifiant interne de la consultation : PA - OUTILLAGE

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non

Contact : Direction de la commande publique email : marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr Tél : +33 134052030

Section 3 : Procédure


Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Condition de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :

Voir Rc

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :

Voir Rc

Technique d'achat : Sans objet

Date et heure limites de réception des plis : 07 Septembre 2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Réduction du nombre de candidats :
Non

Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui

L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché


Intitulé du marché : ACQUISITION D'OUTILLAGE A L'USAGE DE L'ENSEMBLE DES SERVICES DE LA VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

CPV - Objet principal : 44510000.

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Marché à bon de commandes.
Maximum annuel : 50 000 euros HT
Le présent marché est passé pour une durée allant de sa date de notification au 13 mars 2028.
En cas de reconduction, le marché sera passé pour une durée d'un (1) an à compter de la date anniversaire, renouvelable une (1) fois un (1) an supplémentaire par tacite reconduction.

Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Soisy-sous-Montmorency

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Mots descripteurs : Outillage.

Section 6 : Informations complémentaires


Visite obligatoire :
Non

Autres informations complémentaires : Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).

Date d'envoi du présent avis : 05 Aout 2026

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