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Fournitures

  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :10/08/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 25/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 10/08/2026 (Il y a 2 jours)

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550566-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules de service hivernal – ACHAT OU LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT SUR CINQ ANS D'UN ENGIN DE DAMAGE - REPRISE D'UN ENGIN DE DAMAGE
OJ S 152/2026 10/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE
Adresse électronique: administration@chamrousse.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT OU LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT SUR CINQ ANS D'UN ENGIN DE DAMAGE - REPRISE D'UN ENGIN DE DAMAGE
Description: ENGIN DE DAMAGE TREUIL
Identifiant de la procédure: ce170b1d-4132-454e-ae74-cacc1565540d
Identifiant interne: F-PA-1858967
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat ou LOA Engin damage treuil
Description: ACHAT OU LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT SUR CINQ ANS D'UN ENGIN DE DAMAGE TREUIL
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Options: 
Description des options: pré équipement universel d'un système de mesure hauteur de neige
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 62 Place de Belledonne  
Ville: Chamrousse
Code postal: 38410
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Non
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Chamrousse
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Credit Bail
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES REMONTEES MECANIQUES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Reprise Engin de damage
Description: REPRISE D'UN ENGIN DE DAMAGE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Options: 
Description des options: pré équipement universel d'un système de mesure hauteur de neige
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 62 Place de Belledonne  
Ville: Chamrousse
Code postal: 38410
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 1 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Non
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Chamrousse
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Credit Bail
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES REMONTEES MECANIQUES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6E640F11-9715-493B-1263F54747533237
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: REGIE REMONTEES MECANIQUES CHAMROUSSE
Numéro d’enregistrement: 2305
Adresse postale: 62 place de Belledonne
Ville: Chamrousse
Code postal: 38410
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: GEROMIN Frédéric
Adresse électronique: administration@chamrousse.com
Téléphone: 0476590911
Télécopieur: 0476590910
Adresse internet: http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: REGIE DES REMONTEES MECANIQUES
Numéro d’enregistrement: 6E640F30-CB21-81E4-5DA706513D4C317C
Adresse postale: 62 Place de Belledonne
Ville: Chamrousse
Code postal: 38410
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. le Directeur
Adresse électronique: administration@chamrousse.com
Téléphone: 0476590909
Télécopieur: 0476590910
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 6E640F3F-C841-FBEF-62AA3692178762AD
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 6E640F51-B2F7-30FA-5D01C870CA06984B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bcffaaad-dcc7-4ca9-acfb-8eab1c3de946  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2026 18:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 550566-2026
Numéro de publication au JO S: 152/2026
Date de publication: 10/08/2026

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