1.1 Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglo d'Epinal
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multi-accueil-.
Description: Fourniture et livraison de repas et de goûters en liaison froide, en vue de la restauration des enfants de 6 mois à 6 ans, pour les structures multi-accueil de la Communauté d'Agglomération d'Épinal (CAE). Les prestations sont décomposées en 3 lots: - Lot n°1 Pôle Petite Enfance (CAE), - Lot n°2 "Premiers Pas" (Golbey) , "Les Doudous" (Thaon-les-Vosges). - Lot n°3 "Les P'tits Crocos" (Xertigny). Elles seront confiées à un ou plusieurs fournisseurs sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Concernant le lot n°1 Pôle Petite Enfance : L'accord-cadre commence le 01/09/2026 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°2 Premiers pas, Les Doudous : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°3 Les P'tits Crocos : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années.
Identifiant de la procédure: d63582e3-166a-400b-b747-169e8fed2ff7
Identifiant interne: 26CA017
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 628 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 628 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 628 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 628 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 173357 173357 173357
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Valeur de l'offre: 232 000 324 000 72 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2660023001/1 2660023002/2 2660023003/3
Titre: Pôle Petite Enfance
Date de conclusion du marché: 31/07/2026 31/07/2026 31/07/2026
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglo d'Epinal Communauté d'Agglo d'Epinal Communauté d'Agglo d'Epinal
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 173357 173357 173357
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Valeur de l'offre: 232 000 324 000 72 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2660023001/1 2660023002/2 2660023003/3
Titre: Pôle Petite Enfance
Date de conclusion du marché: 31/07/2026 31/07/2026 31/07/2026
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglo d'Epinal Communauté d'Agglo d'Epinal Communauté d'Agglo d'Epinal
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 173357 173357 173357
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Valeur de l'offre: 232 000 324 000 72 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2660023001/1 2660023002/2 2660023003/3
Titre: Pôle Petite Enfance
Date de conclusion du marché: 31/07/2026 31/07/2026 31/07/2026
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglo d'Epinal Communauté d'Agglo d'Epinal Communauté d'Agglo d'Epinal
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0001 ORG-0010
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRREC54036
Numéro d’enregistrement: FRINT54036
Numéro d’enregistrement: 20006875700158
Numéro d’enregistrement: 47718101000729
Adresse postale: 5, place de la carrière
Adresse postale: 5, place de la carrière
Adresse postale: 1 avenue Antoine Dutac
Adresse postale: 384 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: NANCY cedex
Ville: NANCY cedex
Ville: Epinal
Ville: MONS EN BAROEUL
Code postal: 54036
Code postal: 54036
Code postal: 88000
Code postal: 59370
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Téléphone: 0383174343
Téléphone: 0329375460
Téléphone: 0160546661
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 10/08/2026 10:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français