Marchés publics

AVIS DE MARCHÉ N° d'enregistrement interne : 2024-08PA NOM ET ADRESSE OFFICIELS DE L'ORGANISME ACHETEUR : Commune de GRUISSAN Hôtel de Ville 11 430 GRUISSAN Pouvoir adjudicateur : La Commune de GRUISSAN. PROCEDURE : La procédure de passation est : la [procédure adaptée](https://www.francemarches.com/fiches/procedure-adaptee-mapa) ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. OBJET DU MARCHE : 2024-08PA FOURNITURES DE BUREAU ADMINISTRATIVES, DE PAPETERIE ET MATERIEL PEDAGOGIQUE Les prestations sont réparties en 3 lot(s) : Lot(s) / Désignation 01 - Petites fournitures de bureau 02 - Papeterie et enveloppes 03 - Matériel pédagogique Chaque lot fera l'objet d'un marché. Aucune variante n'est autorisée. Les critères d'attribution et conditions de participation sont précisés dans le Règlement de la Consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://marchespublics.aude.fr . La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES ET OFFRES : 00/00/0000 DATE D'ENVOI A LA PUBLICATION : 00/00/0000