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COMMUNE DE COURTISOLS (96081844)
Marne
> 90 000 €
Procédure ouverte - Type Inconnu
Publié :03/08/2024 (Il y a 2 ans)
Date limite de réponses : 20/09/2024 à 2h00 (Il y a 1 an)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Commune de Courtisols AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCECOLLECTIVITE LANCANT LA CONSULTATION : Commune de Courtisols, Mairie, 51460 COURTISOLS
OBJET DE LA CONSULTATION : Prestation de services d'assurances N° TITRE DU LOT Lot n° 01 Assurance Responsabilité civile Lot n° 02 Assurance Protection fonctionnelle Lot n° 03 Assurance Protection juridique Lot n° 04 Assurance Automobile Lot n° 05 Assurance Dommages aux biens Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises Les variantes ne sont pas autorisées.
MODE DE PASSATION : Marchés passés selon une [procédure adaptée](https://www.francemarches.com/fiches/procedure-adaptee-mapa) par application des articles L.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique. INFORMATION Le texte intégral de l'avis d'appel à la concurrence est publié sur le profil d'acheteur https://www.xmarches.fr/acheteur , sous la référence 01-24-Assurances . L'information contenue dans le présent avis supplémentaire ne vise qu'à communiquer aux candidats potentiels les références des avis comportant la totalité des renseignements publiés afin de leur permettre d'y accéder, conformément à l'article R.2131-12 du CCP. MODALITES D'OBTENTION DES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION : Voir règlement de consultation
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le vendredi 20 septembre 2024 à 12:00
DATE D'ENVOI DE L'AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCE : Le mardi 30 juillet 2024