Marchés publics

France: Livres scolairesFOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES (HORS PERIODIQUES) EN LANGUE FRANCAISE ET EN LANGUES ETRANGERES ET DE MATERIELS DIDACTIQUES Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : CY Cergy Paris Université 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES (HORS PERIODIQUES) EN LANGUE FRANCAISE ET EN LANGUES ETRANGERES ET DE MATERIELS DIDACTIQUES Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de documents imprimés (hors périodiques) en langue française et en lagues étrangères et de matériels didactiques Ce marché est destiné aux bibliothèques universitaires, services et composantes de CY Cergy Paris Université. Identifiant de la procédure : 18f434c4-0ca0-4aca-9783-037353dd5675 Identifiant interne : 2025CYCPU0F01 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 ) Pays : France 2.1.3 Valeur Valeur maximale de l’accord-cadre : 369 000 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Variantes à l'initiative du soumissionnaire : La présentation d'une variante libre à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des lots : Le marché ne fait l'objet d'aucune variante exigée par le pouvoir adjudicateur. Le marché ne contient pas de tranches. L'Université pourrait recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures. Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4 8. Organisations 8.1 ORG-0002 ORG-0004 Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise, CY Cergy Paris Université Numéro d’enregistrement : 17950702500015 Numéro d’enregistrement : 13002597600015 Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil Ville : Cergy Ville : Cergy Code postal : 95000 Code postal : 95000 Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 ) Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 ) Pays : France Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr Téléphone : 01 30 17 34 00 Téléphone : 01 34 25 61 44 Télécopieur : 01 30 17 34 59 Rôles de cette organisation : Acheteur 11. Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 13:47 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2 Informations relatives à la publication