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S.M.T.C.
Guyane
> 90 000 €
Procédure ouverte - Type Inconnu
Publié :17/03/2008 (Il y a 18 ans)
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Département de publication : 973
Annonce No 08-61983
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.M.T.C.
Correspondant : smtc7@wanadoo.fr, siège social du S.M.T.C. 2682 route de la madeleine, 97307 Cayenne,
Tél. : 05-94-25-49-29. Télécopieur : 05-94-30-92-32,
Courriel : smtc7@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement Public - Syndicat Mixte des Transports en Commun.
Objet du marché : acquisition d'autobus.
Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 34121400.
Lieu de livraison : Cayenne, 97300 Cayenne. Code NUTS : FR930.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché public à bons de commande avec mini et un opérateur économique.
La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
Quantité minimum: 2
Quantité maximum: 7
Les quantités totales des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes:
Pour la 1 ère période de reconduction:
Quantité minimum: 2
Quantité maximum: 5
Pour la 2e période de reconduction:
Quantité minimum: 2
Quantité maximum: 5
Pour la 3e période de reconduction:
Quantité minimum: 1
Quantité maximum: 4
Le marché est conclu à compter de la notification.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision Périodique Annuelle
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G. - F.C.S.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financement : Paiement garanti sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précité est une durée maximale.
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le titulaire est responsable de l'application de la réglementation du travail, du respect des règles d'hygiène et de sécurité et de la réglementation en vigueur par ses employés.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Marché réservé : non.
Suite des AL en page 17
Département de publication : 973
Annonce No 08-61983
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.M.T.C.
Correspondant : smtc7@wanadoo.fr, siège social du S.M.T.C. 2682 route de la madeleine, 97307 Cayenne,
Tél. : 05-94-25-49-29. Télécopieur : 05-94-30-92-32,
Courriel : smtc7@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement Public - Syndicat Mixte des Transports en Commun.
Objet du marché : acquisition d'autobus.
Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 34121400.
Lieu de livraison : Cayenne, 97300 Cayenne. Code NUTS : FR930.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché public à bons de commande avec mini et un opérateur économique.
La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
Quantité minimum: 2
Quantité maximum: 7
Les quantités totales des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes:
Pour la 1 ère période de reconduction:
Quantité minimum: 2
Quantité maximum: 5
Pour la 2e période de reconduction:
Quantité minimum: 2
Quantité maximum: 5
Pour la 3e période de reconduction:
Quantité minimum: 1
Quantité maximum: 4
Le marché est conclu à compter de la notification.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision Périodique Annuelle
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G. - F.C.S.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financement : Paiement garanti sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précité est une durée maximale.
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le titulaire est responsable de l'application de la réglementation du travail, du respect des règles d'hygiène et de sécurité et de la réglementation en vigueur par ses employés.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Marché réservé : non.
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