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  • Publié :08/07/2025 (Il y a 1 an)

  • Date limite de réponses : 21/07/2025 à 14h00 (Il y a 1 an)

L'acheteur public

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  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 08/07/2025 (Il y a 1 an)

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444163-2025 - Mise en concurrence
France – Logiciels pédagogiques – Fourniture de matériels et logiciels à la plateforme CAPLAB -Relance
OJ S 128/2025 08/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEcole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
Adresse électroniquemarches@ensam.eu
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de matériels et logiciels à la plateforme CAPLAB -Relance
DescriptionACQUISTION DE DONNÉES PHYSIOLOGIQUES ET EFFORTS
Identifiant de la procédure9a46c903-6ca0-4553-b2b6-7d971027dc9c
Identifiant interneAN25_45
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48190000 Logiciels pédagogiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de matériels et logiciels à la plateforme CAPLAB -Relance
DescriptionACQUISTION DE DONNÉES PHYSIOLOGIQUES ET EFFORTS
Identifiant interneAN25.45
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48190000 Logiciels pédagogiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRUE MARIE CURIE  
VilleChangé
Code postal53810
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: 2 MOIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEcole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
Numéro d’enregistrement19753472000010
Adresse postale151 Boulevard de l'Hôpital
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactSACP UCP
Adresse électroniquemarches@ensam.eu
Téléphone0326692683
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 RUE DE JOUY
VillePARIS
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4e988bae-ea58-4f59-8b80-4a9f0a812619  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/07/2025 07:38:01 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis444163-2025
Numéro de publication au JO S128/2025
Date de publication08/07/2025

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