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122 265
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216 610
  • Attribution - Services de réparation et d'entretien

  • Publié :10/07/2025 (Il y a 1 an)

  • Date limite de réponses : -

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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449310-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie – Maintenance des extincteurs, systèmes de désenfumage, BAES, installations de détection incendie (SSI) pour la Chambre d’agriculture de région Pays de la Loire
OJ S 130/2025 10/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
Adresse électroniquemoyens-generaux@pl.chambagri.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance des extincteurs, systèmes de désenfumage, BAES, installations de détection incendie (SSI) pour la Chambre d’agriculture de région Pays de la Loire
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la maintenance des extincteurs, des systèmes de désenfumage, des BAES, des installations de détection incendie et SSI des sites de la CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE. Il inclut également la fourniture et l’installation d’extincteurs, de BAES, de plans de prévention et de plans d’évacuation. L’exécution du marché est soumise aux conditions techniques décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le marché est composé de trois lots : - Lot 1 : Maintenance des extincteurs, systèmes de désenfumage et fourniture de plans d’intervention et d’évacuation ; - Lot 2 : Maintenance des blocs autonomes d’éclairage et de sécurité (BAES) et des télécommandes ; - Lot 3 : Maintenance des installations de détection incendie (SSI.) Les soumissionnaires peuvent postuler à un ou plusieurs lots. Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire. Un lot doit être considéré comme un accord-cadre.
Identifiant de la procédure13cb9ba5-2c8e-4fd9-a97e-219c1862f0d9
Identifiant internePPP1GH-99/5147/2025-06
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaintenance des extincteurs, systèmes de désenfumage et fourniture de plans d'intervention et d'évacuation
DescriptionLes prestations concernées par le lot 1 sont : - La maintenance préventive, la maintenance curative et la fourniture et installation des extincteurs ; - La maintenance préventive et curative des systèmes de désenfumage ; - La fourniture des plans d’intervention et d’évacuation.
Identifiant interne2025-06-L1_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéhttps://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.
LotLOT-0002
TitreMaintenance des blocs autonomes d'éclairage et de sécurité (BAES) et des télécommandes
DescriptionMaintenance des blocs autonomes d'éclairage et de sécurité (BAES) et des télécommandes
Identifiant interne2025-06-L2_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéhttps://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.
LotLOT-0003
TitreMaintenance des installations de détection incendie et SSI
DescriptionMaintenance des installations de détection incendie et SSI
Identifiant interne2025-06-L3_3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André-Brouard  
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Informations complémentairesChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéhttps://chambagri-pdl.e-marchespublics.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEUROFEU
Offre
Identifiant de l’offreEUROFEU
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre131 330,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché393-706
TitreMaintenance des extincteurs, systèmes de désenfumage et fourniture de plans d'intervention et d'évacuation
Date de conclusion du marché07/07/2025
Organisation qui signe le marchéChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSYGMATEL Bouyer
Offre
Identifiant de l’offreSYGMATEL_Bouyer
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre144 048,16 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché395-711
TitreMaintenance des blocs autonomes d'éclairage et de sécurité (BAES) et des télécommandes
Date de conclusion du marché07/07/2025
Organisation qui signe le marchéChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCTV
Offre
Identifiant de l’offreCTV
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre40 621,12 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché396-723
TitreMaintenance des installations de détection incendie et SSI
Date de conclusion du marché07/07/2025
Organisation qui signe le marchéChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielChambre d'agriculture de région Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement13003148700015
Adresse postale9 rue André-Brouard
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactOlivier LEBERT
Adresse électroniquemoyens-generaux@pl.chambagri.fr
Téléphone+33 241186000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Numéro d’enregistrementChambagri
VilleANGERS Cedex 02
Code postal49105
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactProfil Acheteur
Adresse électroniquemoyens-generaux@pl.chambagri.fr
Téléphone+33 241186000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement920 842 150 00012
Adresse postale6 allée de l’île gloriette
VilleNANTES Cedex
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Télécopieur+33 255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielEUROFEU
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement353 271 067 00087
Adresse postale53 avenue d'Orléans
VilleCHARTRES
Code postal28100
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Point de contactChristine Pestrimaux
Adresse électroniquecpestrimaux@eurofeu.fr
Téléphone+33 237263944
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielSYGMATEL Bouyer
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement350 970 679 00071
Adresse postale12 rue de Saintonge
VilleCHAPELLE SUR ERDRE
Code postal44240
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactDavid Delaunay
Adresse électroniquecontact@sygmatel.fr
Téléphone+33 240867113
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielCTV
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement340 140 102 00039
Adresse postale7 allée de la Ciboire
VilleLA ROCHE SUR YON
Code postal85000
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactMarie-Laure Doublet
Adresse électroniqueappels-offres@vflit.fr
Téléphone+33 826044044
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis132ce756-3625-42df-a36b-0128b0e59d94  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/07/2025 12:27:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis449310-2025
Numéro de publication au JO S130/2025
Date de publication10/07/2025

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