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COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Mayenne
> 90 000 €
Procédure ouverte - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau (sauf meuble et logiciel)
Publié :21/07/2025 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 15/09/2025 à 2h00 (Il y a 10 mois)
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COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Numéro national d'identification : 20004218200010.
Adresse : 1 rue de la corniche de pail - Pré-en-Pail - 53140 PRE EN PAIL SAINT SAMSON.
Adresse internet de l'acheteur : https://cc-montdesavaloirs.fr< ;br />Code NUTS par zone : FRG03.
Contact : Lydie Goux - 0243301111 - drh@cc-montdesavaloirs.fr
URL du profil acheteur/de l'annonce : https://demat.centraledesmarches.com /7081749<" rel="nofollow" target="_blank">https://demat.centraledesmarches.com /7081749< ;br />URL des documents : https://demat.centraledesmarches.com /7081749<" rel="nofollow" target="_blank">https://demat.centraledesmarches.com /7081749< ;br />URL de présentation : https://demat.centraledesmarches.com /7081749<" rel="nofollow" target="_blank">https://demat.centraledesmarches.com /7081749
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Services généraux des administrations publiques
Section : Description du marché
Intitulé du marché : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Code CPV principal : 30199770-8.
Type de marché : Fournitures, Services.
Description succincte du marché : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS pour 1+3 années
Section : Conditions de marché
Emploi protégé : non connu.
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non
Informations d'exécution : L'accord cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029
Commande en ligne : Non.
Informations financières : accord-cadre avec maximum : 334 400.00 €
Facturation en ligne : Permise
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Droit transnational : droit français
Type de procédure : Ouverte
Caractéristiques de la procédure : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES (seuil européen)
Procédure accélérée : Non.
Garantie requise : Non.
Section : Technique d'achat
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 5.
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Non.
Lot n°1 : titre restaurants.
Description du lot : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Code CPV : Principal : 30199770-8
Critères d'attribution : Critère de coût 1 : valeur technique et prix, Pondération : 100, selon règlement de consultation.
Estimation (en euros) de la valeur du lot (Hors Taxes) : 278666.00
Lieu d'exécution du lot : CCMA Communauté de Communes du Mont des Avaloirs 1 rue de la corniche de Pail- Pré en Pail 53140 Pré-en-Pail-Saint-Samson
Reconduction : Oui l'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Valeur maximale de l'accord-cadre : 334400.0.
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Oui.
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 15/09/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 3 Mois
Date d'ouverture des plis : 15/09/2025 à 12:01.
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025
Section : Informations particulières
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Signature électronique : Non
Section : Critères d'exclusion
Source des motifs d'exclusion : Document de marché.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS, 1 rue de la corniche de pail - Pré-en-Pail, à l'attention de : Mme. Diane Rouland, F-53140 PRE EN PAIL SAINT SAMSON. Tél. (+33) 2 43 30 11 11. E-mail : marchespublics@cc-montdesavaloirs.fr .
Code d'identification national : 20004218200010. Adresse internet : https://demat.centraledesmarches.com
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du Code de Justice Administrative
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.
COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Numéro national d'identification : 20004218200010.
Adresse : 1 rue de la corniche de pail - Pré-en-Pail - 53140 PRE EN PAIL SAINT SAMSON.
Adresse internet de l'acheteur : https://cc-montdesavaloirs.fr< ;br />Code NUTS par zone : FRG03.
Contact : Lydie Goux - 0243301111 - drh@cc-montdesavaloirs.fr
URL du profil acheteur/de l'annonce : https://demat.centraledesmarches.com /7081749<" rel="nofollow" target="_blank">https://demat.centraledesmarches.com /7081749< ;br />URL des documents : https://demat.centraledesmarches.com /7081749<" rel="nofollow" target="_blank">https://demat.centraledesmarches.com /7081749< ;br />URL de présentation : https://demat.centraledesmarches.com /7081749<" rel="nofollow" target="_blank">https://demat.centraledesmarches.com /7081749
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Services généraux des administrations publiques
Section : Description du marché
Intitulé du marché : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Code CPV principal : 30199770-8.
Type de marché : Fournitures, Services.
Description succincte du marché : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS pour 1+3 années
Section : Conditions de marché
Emploi protégé : non connu.
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non
Informations d'exécution : L'accord cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029
Commande en ligne : Non.
Informations financières : accord-cadre avec maximum : 334 400.00 €
Facturation en ligne : Permise
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Droit transnational : droit français
Type de procédure : Ouverte
Caractéristiques de la procédure : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES (seuil européen)
Procédure accélérée : Non.
Garantie requise : Non.
Section : Technique d'achat
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 5.
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Non.
Lot n°1 : titre restaurants.
Description du lot : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS
Code CPV : Principal : 30199770-8
Critères d'attribution : Critère de coût 1 : valeur technique et prix, Pondération : 100, selon règlement de consultation.
Estimation (en euros) de la valeur du lot (Hors Taxes) : 278666.00
Lieu d'exécution du lot : CCMA Communauté de Communes du Mont des Avaloirs 1 rue de la corniche de Pail- Pré en Pail 53140 Pré-en-Pail-Saint-Samson
Reconduction : Oui l'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Valeur maximale de l'accord-cadre : 334400.0.
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Oui.
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 15/09/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 3 Mois
Date d'ouverture des plis : 15/09/2025 à 12:01.
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025
Section : Informations particulières
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Signature électronique : Non
Section : Critères d'exclusion
Source des motifs d'exclusion : Document de marché.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
COM DE COMMUNES DU MONT DES AVALOIRS, 1 rue de la corniche de pail - Pré-en-Pail, à l'attention de : Mme. Diane Rouland, F-53140 PRE EN PAIL SAINT SAMSON. Tél. (+33) 2 43 30 11 11. E-mail : marchespublics@cc-montdesavaloirs.fr .
Code d'identification national : 20004218200010. Adresse internet : https://demat.centraledesmarches.com
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du Code de Justice Administrative
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.