1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
Centre Hospitalier d'Avignon
Vaucluse
> 90 000 €
Attribution - Machines industrielles
Publié :19/08/2025 (Il y a 11 mois)
Date limite de réponses : - (Il y a 1 an)
L'acheteur public
- CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Siret : 26840016500018
305 RUE RAOUL FOLLEREAU 84000 AVIGNON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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538586-2025 - Résultats
France – Robots industriels – Location d'un tunnel de lavage blanchisserie, avec option d'achat, comprenant la fourniture, l'installation, la mise en service et la garantie
OJ S 157/2025 19/08/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location d'un tunnel de lavage blanchisserie, avec option d'achat, comprenant la fourniture, l'installation, la mise en service et la garantie
Description: Location d'un tunnel de lavage blanchisserie, avec option d'achat, comprenant la fourniture, l'installation, la mise en service et la garantie
Identifiant de la procédure: 7f564830-819a-4d0d-90e6-1bc2b5d6c56a
Avis précédent: 244066-2025
Identifiant interne: 25P005
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42997300 Robots industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément à l'article L3111 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location d'un tunnel de lavage blanchisserie, avec option d'achat, comprenant la fourniture, l'installation, la mise en service et la garantie
Description: Il s'agit d'un marché "simple" conclu à compter de sa date de notification. Les matériels devront être livrés et mis en service entre le 1er Janvier 2026 et le 30 Avril 2026. La garantie associée débute à la date réelle d'admission du matériel. La durée de location est de 6 ans à compter de la date réelle d'admission du matériel.
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42997300 Robots industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le dossier comprend la prestation éventuelle supplémentaire suivante : Maintenance du matériel en location après la période de garantie.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques des matériels (20 %) ; Sous-critère 2 : Interopérabilité : facilité d'intégration sur la chaine existante (installation, automatisme) (10 %) ; Sous-critère 3 : Description des moyens techniques et humains du service après-vente (SAV) (5 %) ; Sous-critère 4 : Formation du personnel (5 %) ; Sous-critère 5 : Délais (fabrication, livraison, installation) (5 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations. Sous-critère 1 : Prix de la location (35 %) ; Sous-critère 2 : Prix du rachat du matériel (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative et article R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 539 942,64 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KANNEGIESSER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre "KANNEGIESSER"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 539 942,64 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251028
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2025
Date de conclusion du marché: 13/08/2025
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Ville: Avignon Cedex 9
Code postal: 84902
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 0432753933
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 0466273700
Télécopieur: +33 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KANNEGIESSER France SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40378101600023
Numéro d’enregistrement: 49210148000035
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e672d76-af24-4732-9d29-e32b0cb9cbff - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2025 17:57:09 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 538586-2025
Numéro de publication au JO S: 157/2025
Date de publication: 19/08/2025