1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
Marchés publics
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SID Sud-Ouest
Vendée
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :23/09/2025 (Il y a 10 mois)
Date limite de réponses : 06/11/2025 à 17h00 (Il y a 8 mois)
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Publié le : 23/09/2025 (Il y a 10 mois)
619556-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
619556-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement – (79) - (85) - (86) - Base de Défense Poitiers Saint-Maixent - Accord cadre à bons de commande relatif au maintien en condition des installations d'eau et environnementales (réseaux d'EP, d'EU et des équipements d'assainissement spécifiques
OJ S 182/2025 23/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: (79) - (85) - (86) - Base de Défense Poitiers Saint-Maixent - Accord cadre à bons de commande relatif au maintien en condition des installations d'eau et environnementales (réseaux d'EP, d'EU et des équipements d'assainissement spécifiques
Description: (79) - (85) - (86) - Base de Défense Poitiers Saint-Maixent - Accord cadre à bons de commande relatif au maintien en condition des installations d'eau et environnementales (réseaux d'EP, d'EU et des équipements d'assainissement spécifiques
Identifiant de la procédure: 4f4b97fa-34e8-4f4e-9e32-7d74251f430b
Identifiant interne: DAF_2025_000611
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 666 667,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif au maintien en condition des installations d'eau et environnementales (réseaux d'EP, d'EU et des équipements d'assainissement spécifiques
Description: (79) - (85) - (86) - Base de Défense Poitiers Saint-Maixent - Accord cadre à bons de commande relatif au maintien en condition des installations d'eau et environnementales (réseaux d'EP, d'EU et des équipements d'assainissement spécifiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 666 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 16:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100 000 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement: 13000190200027
Adresse postale: 9 rue de Cursol 9 rue de Cursol 9 rue de Cursol
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Thomas GUYARD
Téléphone: +33557851775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Département: Gironde
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e8c8fa1b-c558-4463-977a-aa10498ab11d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2025 09:30:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 619556-2025
Numéro de publication au JO S: 182/2025
Date de publication: 23/09/2025