1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Vagney
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
404 013
Annonces du JOUE
120 539
Annonces du BOAMP
213 902
Consulter la dernière version de cet avis : Dernière version
Commune de Vagney
Vosges
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services de réparation et d'entretien
Publié :24/09/2025 (Il y a 10 mois)
Date limite de réponses : 14/11/2025 à 18h00 (Il y a 8 mois)
L'acheteur public
- COMMUNE DE VAGNEY
Siret : 21880486200017
12 PLACE CARITEY 88120 VAGNEY
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.id01
[Externe]
Publié le : 24/09/2025 (Il y a 10 mois)
625224-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
625224-2025 - Mise en concurrence
France – Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage – MARCHE PUBLIC D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES BOIS-GAZ-.
OJ S 183/2025 24/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES BOIS-GAZ-.
Description: Le présent appel d'offres concerne l'exploitation des installations thermiques bois-gaz des bâtiments de la Commune de Vagney et de la chaufferie Biomasse avec : • une garantie de résultat sur le fonctionnement de l’installation bois énergie, • la fourniture de Bois sous forme de chaleur (P1 MC), • la fourniture du gaz naturel sous forme de chaleur (P1 MC), • la conduite, l'entretien courant et les dépannages des installations climatiques (P2), • la garantie totale (P3) du matériel installé existant tel que défini au CCTP.
Identifiant de la procédure: 14e138eb-1e54-4580-94e3-bc2f9d2effab
Identifiant interne: MAOO-SERV-01-2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux: Voir règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37499
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/11/2025 18:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Vagney
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Vagney
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Vagney
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Vagney
Numéro d’enregistrement: 21880486200017
Adresse postale: 12 place Caritey
Ville: VAGNEY
Code postal: 88120
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329247018
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de Vagney
Numéro d’enregistrement: FRF3488120
Adresse postale: 12 place Caritey
Ville: VAGNEY
Code postal: 88120
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329247018
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Vagney
Numéro d’enregistrement: FRF3488120
Adresse postale: 12 place Caritey
Ville: VAGNEY
Code postal: 88120
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329247018
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de Vagney
Numéro d’enregistrement: FRF3488120
Adresse postale: 12 place Caritey
Ville: VAGNEY
Code postal: 88120
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329247018
Rôles de cette organisation:
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ceb41a25-9e93-460c-9f83-75a21636e308 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2025 16:26:21 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 625224-2025
Numéro de publication au JO S: 183/2025
Date de publication: 24/09/2025