1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
404 013
Annonces du JOUE
120 539
Annonces du BOAMP
213 902
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Vosges
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :27/10/2025 (Il y a 9 mois)
Date limite de réponses : 25/11/2025 à 12h00 (Il y a 8 mois)
L'acheteur public
- CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EMILE DURKHEIM
Siret : 20002944500109
2 AVENUE ROBERT SCHUMAN 88000 EPINAL
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Document non spécifié
[Externe]
Publié le : 27/10/2025 (Il y a 9 mois)
706998-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
706998-2025 - Mise en concurrence
France – Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux – Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges
OJ S 206/2025 27/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Foucharupt et Fraize du CHI HMV et pour le CH de Chatel sur Moselle.
Identifiant de la procédure: 4b2f525f-f7f2-498c-a305-bc2f058eb0f0
Identifiant interne: 2025-026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Chatel sur Moselle - 2 Rue des Vergers
Ville: CHATEL SUR MOSELLE
Code postal: 88330
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Site de Fraize du CHI HMV
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour le site de Fraize du CHI HMV
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Fraize du CHI HMV - 42 Rue de la Costelle
Ville: FRAIZE
Code postal: 88230
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Site de Chatel sur Moselle
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chatel sur Moselle
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Rue des Vergers
Ville: CHATEL SUR MOSELLE
Code postal: 88330
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement: 20002944500109
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Ville: Epinal
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329681602
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e5617950-2c7d-4695-a4e9-3a9cf433fb6c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2025 09:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 706998-2025
Numéro de publication au JO S: 206/2025
Date de publication: 27/10/2025