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  • mairie de Bastelicaccia

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  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Equipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

  • Publié :26/05/2023 (Il y a 3 ans)

  • Date limite de réponses : 30/06/2023 à 12h00 (Il y a 3 ans)

Tous les documents

316777-2023 - Mise en concurrenceFrance-Bastelicaccia: Travaux de restructuration
OJ S 101/2023 26/05/2023
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: mairie de Bastelicaccia
Adresse postale: quartier de la Mairie
Ville: Bastelicaccia
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Code postal: 20129
Pays: France
Téléphone: +33 495200338
Fax: +33 495238387
Adresse(s) internet:
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
travaux de réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.1.2.
Code CPV principal
45454000 Travaux de restructuration
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée. Elle comprend des travaux de restructuration et rénovation (lots 1 à 10) et des prestations de muséographie-scénographie (lots 11 à 16)
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 517 373,71 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
démolition - terrassement - gros-Oeuvre - vRD - aménagement Extérieur
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
travaux de Démolition - terrassement - gros-Oeuvre - vRD - aménagement Extérieur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 667 759,67 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ouvrages de partition - doublages - plafonds suspendus
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
ouvrages de partition - doublages - plafonds suspendus
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 925,01 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
revêtement de sols et de murs
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
revêtement de sols et de murs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 313,92 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
menuiserie bois - agencement
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
menuiserie bois - agencement
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 98 970,72 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
menuiserie extérieure - protection solaire
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
menuiserie extérieure - protection solaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 833,57 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
courants forts - courants faibles
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
courants forts - courants faibles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chauffage - ventilation - climatisation - plomberie - sanitaires
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
chauffage - ventilation - climatisation - plomberie - sanitaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
peinture
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 710,83 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
appareil élévateur
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
appareil élévateur, ascenseur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 27 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
désamiantage
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
désamiantage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 260,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
conception graphique et exécution
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79822500 Services de conception graphique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
conception graphique et exécution
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
identité visuelle de l'ecomusée
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
rédaction et traduction des contenus
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79530000 Services de traduction, 92312211 Services d'agences de rédaction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
rédaction et traduction des contenus
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
agencement mobilier
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment, 39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
agencement mobilier
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
manipulations et fac-similés
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique, 39162200 Matériels et appareils de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
manipulations et fac-similés
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
développement multimédia
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32322000 Équipement multimédia, 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes, 48500000 Logiciels de communications et multimédias
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
développement multimédia
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
maintenance
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et intégration de matériel multimédia
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
51600000 Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau, 72500000 Services informatiques, 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes, 32322000 Équipement multimédia
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: commune de Bastelicaccia
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et intégration de matériel multimédia
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
maintenance
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: réhabilitation de l'ancienne école publique de Bastelicaccia en écomusée
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- lettre de candidature Dc1 ou équivalent ( https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat )
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ( https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat )
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 du CCP et aux articles L 2141-7 à L 2141-11 du CCP (modèle joint en annexe),
- copie des attestations d'assurance responsabilité civile, professionnelle, ainsi que l'attestation de responsabilité décennale pour les lots no1 à no7, no9 et no10, avec le montant correspondant du capital garanti
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/06/2023 Heure locale: 14:00
Lieu:
mairie de Bastelicaccia

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Ville: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France
Téléphone: +33 495328866
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
23/05/2023

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