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  • Attribution - Travaux de construction

  • Publié :10/11/2025 (Il y a 8 mois)

  • Date limite de réponses : -

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

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    Catégorie juridique : N/A

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743896-2025 - Résultats
France – Travaux routiers – RD417 – RD430 Protection contre les éboulements rocheux
OJ S 216/2025 10/11/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Adresse électroniquecommandepublique@vosges.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRD417 – RD430 Protection contre les éboulements rocheux
DescriptionRD417 – RD430 Protection contre les éboulements rocheux
Identifiant de la procéduredeeefb4a-3b09-44f0-94af-4541f62fd503
Identifiant interneT25006
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale8 Rue de la Préfecture  
VilleEPINAL
Code postal88000
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union Européenne car le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive. Ce marché a été passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L21231 et R21231 du Code de la Commande Publique. Seul un avis de marché doit être publié soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) soit dans un journal habilité à recevoir des annonces légales selon l'article R213112 du Code de la Commande Publique. Ainsi ce marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au BOAMP
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRD417 – RD430 Protection contre les éboulements rocheux.
DescriptionLes travaux sont les suivants : Déroctage, mise en œuvre de protection de sécurité. Tranche Ferme (Talus bord de route RD 417 secteur 1): Grillage 60x80mm => 2950 m2 Purges => 3500 m2 Forage 57mm => 696 m Tranche Optionnelle n°1 (Talus bord de route RD 417 secteur 2) : Grillage 60x80mm => 6104 m2 Filet Plaqué => 54 m2 Purges => 6435 m2 Forages 57mm => 1443 m Tranche Optionnelle n°2 (Col de la Schlucht RD 417 secteur 3) : Purges => 630 m2 Muret montagne => 82 m Tranche Optionnelle n°3 (RD 430 secteur 4) : Grillage 60x80mm => 4580 m2 Purges => 5800 m2 Forages 57mm => 1182 m-.
Identifiant interne2025X128
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA842 926,25 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis842 926,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielROC AMENAGEMENT SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ROC AMENAGEMENT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre842 926,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025X128
Date de conclusion du marché29/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Numéro d’enregistrement22880001700011
Adresse postale8 Rue de la Préfecture
VilleEpinal cédex 9
Code postal88088
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Point de contactConseil départemental des Vosges -Direction des Affaires Juridiques et des Achats - SCPA
Adresse électroniquecommandepublique@vosges.fr
Téléphone+33 0329290025
Adresse internethttp://www.vosges.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.xmarches.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale5 Place Carrière
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone+33 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielROC AMENAGEMENT SAS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement50408964000032
VilleLE RUSSEY
Code postal25210
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@roc-amenagement.com
Téléphone+33 0971162002
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis44229c51-4d64-4465-b9cc-99c68dad4d7d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/11/2025 15:13:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis743896-2025
Numéro de publication au JO S216/2025
Date de publication10/11/2025

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