1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de Maîtrise d'oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de chaussée et VRD sur l'ensemble du périmètre des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIENOR, ALIAE et CEVM (section courante, les tunnels, diffuseurs, bifurcations, aires et cours de districts).
Identifiant de la procédure: 1a11fb46-bcbb-4531-9307-1759a3fa5f7e
Avis précédent: 884f449c-cfc5-4136-891d-84e36ccfdba0-01
Identifiant interne: BPC002095
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutes APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM, comprenant également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'oeuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs
Description: Maîtrise d'oeuvre pour les études et travaux de chaussées de sections courantes, tunnels, échangeurs et diffuseurs des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM dont le montant de l'opération est égal ou supérieur à 500 000Euros, et les études et travaux sur les aires, et annexes des réseaux A'LIENOR et CEVM quel qu'en soit le montant.
Identifiant interne: BPC002095 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options:
Description des options: Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 10000000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 5 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris
Description: Maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR, Région Paris.
Identifiant interne: BPC002095 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options:
Description des options: Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris..
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin
Description: Maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR, Région Rhin.
Identifiant interne: BPC002095 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options:
Description des options: Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE
Description: Maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR Région Rhône + ALIAE
Identifiant interne: BPC002095 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options:
Description des options: Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC
Description: Maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - AREA + ADELAC
Identifiant interne: BPC002095 Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options:
Description des options: Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marché: APRR.
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTELIA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 877 920,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y59 - LOT 1
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INGEROP - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 616 602,50 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y60 - LOT 1
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGIS VILLES & TRANSPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EGIS VILLES & TRANSPORTS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 283 180,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y61 - LOT 1
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SETEC ALS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SETEC - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 468 464,75 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y62 - LOT 1
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTELIA - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 224 075,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y63 - LOT 2
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BEREST BOURGOGNE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BEREST - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 230 511,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y64 - LOT 2
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INGEROP - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 202 352,50 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y65 - LOT 2
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTELIA - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 214 620,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y66 - LOT 3
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INGEROP - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 202 352,50 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y67 - LOT 3
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: GROUPEMENT BEJ / EVI
Chef de file du soumissionnaire: BUREAU D’ETUDES JACQUET (BEJ SAS)
Nom officiel: EVI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT BEJ / EVI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 210 665,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y68 - LOT 3
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTELIA - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 229 620,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y69 - LOT 4
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INGEROP - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 215 542,50 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y70 - LOT 4
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTELIA - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 221 675,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y71 - LOT 5
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INGEROP - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 202 352,50 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25Y72 - LOT 5
Titre: Maîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ARTELIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44452352600531
Département: Rhône
Adresse postale: 2, avenue Lacassagne
Ville: LYON Cedex 03
Code postal: 69425
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 65 36 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48962613500268
Département: Isère
Adresse postale: Bâtiment Aretha, Jazz Parc - 30 avenue Général Leclerc
Ville: VIENNE CEDEX
Code postal: 38217
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474532258
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BEREST BOURGOGNE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82085607800010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 14 D rue Pierre de Coubertin -
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380381428
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BUREAU D’ETUDES JACQUET (BEJ SAS)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33187718300086
Département: Territoire de Belfort
Adresse postale: Jonxion 1 - 1 avenue de la Gare TGV
Ville: MEROUX
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0381351873
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant/version de l’avis: b938e5fd-2ce5-4d87-959a-d88fce519087 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/12/2025 18:06:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 812415-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025