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  • Attribution - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :08/12/2025 (Il y a 7 mois)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 1 an)

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812415-2025 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Prestations de Maîtrise d'oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
OJ S 236/2025 08/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAPRR.
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielAREA.
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielADELAC
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielA'LIENOR
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielALIAE
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielCEVM.
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de Maîtrise d'oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
DescriptionPrestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de chaussée et VRD sur l'ensemble du périmètre des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIENOR, ALIAE et CEVM (section courante, les tunnels, diffuseurs, bifurcations, aires et cours de districts).
Identifiant de la procédure1a11fb46-bcbb-4531-9307-1759a3fa5f7e
Avis précédent884f449c-cfc5-4136-891d-84e36ccfdba0-01
Identifiant interneBPC002095
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesLes prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutes APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM, comprenant également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesModalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaîtrise d'oeuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs
DescriptionMaîtrise d'oeuvre pour les études et travaux de chaussées de sections courantes, tunnels, échangeurs et diffuseurs des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM dont le montant de l'opération est égal ou supérieur à 500 000Euros, et les études et travaux sur les aires, et annexes des réseaux A'LIENOR et CEVM quel qu'en soit le montant.
Identifiant interneBPC002095 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options
Description des optionsLe Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesL'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 10000000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 5 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
5.1.
LotLOT-0002
TitreMaîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris
DescriptionMaîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR, Région Paris.
Identifiant interneBPC002095 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options
Description des optionsLe Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris..
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesL'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
5.1.
LotLOT-0003
TitreMaîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin
DescriptionMaîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR, Région Rhin.
Identifiant interneBPC002095 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options
Description des optionsLe Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesL'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
5.1.
LotLOT-0004
TitreMaîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE
DescriptionMaîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR Région Rhône + ALIAE
Identifiant interneBPC002095 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options
Description des optionsLe Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesL'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
5.1.
LotLOT-0005
TitreMaîtrise d'oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC
DescriptionMaîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l'opération est inférieur à 500 000 Euros - AREA + ADELAC
Identifiant interneBPC002095 Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311220 Services d'ingénierie autoroutière
Options
Description des optionsLe Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesLes prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesL'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis10 399 933,25 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis13 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARTELIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ARTELIA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 877 920,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y59 - LOT 1
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INGEROP - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 616 602,50 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y60 - LOT 1
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEGIS VILLES & TRANSPORTS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EGIS VILLES & TRANSPORTS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 283 180,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y61 - LOT 1
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSETEC ALS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SETEC - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 468 464,75 EUR
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y62 - LOT 1
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARTELIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ARTELIA - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre224 075,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y63 - LOT 2
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBEREST BOURGOGNE SARL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE BEREST - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre230 511,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y64 - LOT 2
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INGEROP - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre202 352,50 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y65 - LOT 2
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARTELIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ARTELIA - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre214 620,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y66 - LOT 3
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INGEROP - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre202 352,50 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y67 - LOT 3
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteGROUPEMENT BEJ / EVI
Chef de file du soumissionnaireBUREAU D’ETUDES JACQUET (BEJ SAS)
Nom officielEVI SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GROUPEMENT BEJ / EVI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre210 665,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y68 - LOT 3
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARTELIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ARTELIA - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre229 620,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y69 - LOT 4
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INGEROP - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre215 542,50 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y70 - LOT 4
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARTELIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ARTELIA - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre221 675,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y71 - LOT 5
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE INGEROP - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre202 352,50 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y72 - LOT 5
TitreMaîtrise d'œuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi16/10/2025
Date de conclusion du marché18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre340256-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAPRR.
Numéro d’enregistrement01625002900309
DépartementDirection des Opérations
Adresse postale36 rue du Docteur Schmitt
VilleSaint-Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Téléphone+33 437264027
Adresse internethttp://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielAREA.
Numéro d’enregistrement70202787100467
DépartementDirection des Opérations
Adresse postale22D avenue Lionel Terray
VilleJonage
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Téléphone+33 437264027
Adresse internethttp://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielADELAC
Numéro d’enregistrement44881767600050
DépartementDirection des Opérations
Adresse postaleLa Ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Téléphone+33 437264027
Adresse internethttps://www.a41-adelac.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielA'LIENOR
Numéro d’enregistrement49152985500042
DépartementDirection des Opérations
Adresse postale35 rue du Valentin
VilleSerres-Castet
Code postal64121
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Téléphone+33 437264027
Adresse internethttps://www.a65-alienor.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielALIAE
Numéro d’enregistrement84444037000030
DépartementDirection des Opérations
Adresse postaleVC 4 La Folie
VilleToulon-sur-Allier
Code postal03400
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Téléphone+33 437264027
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.html
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCEVM.
Numéro d’enregistrement56210546000066
DépartementDirection des Opérations
Adresse postaleSaint Germain - Péage de Saint Germain
VilleMillau
Code postal12100
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations
Adresse électroniquethomas.nussbaum@aprr.fr
Téléphone+33 437264027
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.html
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.leviaducdemillau.com/home.html
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement17540111600082
Adresse postaleRue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone+33 383908500
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officielARTELIA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement44452352600531
DépartementRhône
Adresse postale2, avenue Lacassagne
VilleLYON Cedex 03
Code postal69425
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueao-brao@arteliagroup.com
Téléphone04 37 65 36 20
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officielINGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48962613500268
DépartementIsère
Adresse postaleBâtiment Aretha, Jazz Parc - 30 avenue Général Leclerc
VilleVIENNE CEDEX
Code postal38217
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfra-vienne@ingerop.com
Téléphone0474532258
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officielEGIS VILLES & TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement49333442900591
DépartementRhône
Adresse postale170, avenue Thiers
VilleLYON
Code postal69006
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact-route-france.EGIS@egis.fr
Téléphone0623780866
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officielSETEC ALS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement49343310600082
DépartementRhône
Adresse postaleImmeuble Le Corner - 97-101 Boulevard Vivier Merle - CS 53324
VilleLYON CEDEX 03
Code postal69329
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueals@setec.fr
Téléphone0427854810
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officielBEREST BOURGOGNE SARL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement82085607800010
DépartementCôte d'Or
Adresse postale14 D rue Pierre de Coubertin -
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquedijon@berest.fr
Téléphone0380381428
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officielBUREAU D’ETUDES JACQUET (BEJ SAS)
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33187718300086
DépartementTerritoire de Belfort
Adresse postaleJonxion 1 - 1 avenue de la Gare TGV
VilleMEROUX
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bejsas.com
Téléphone0381351873
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officielEVI SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement44524639000022
DépartementHaute-Saône
Adresse postale33 avenue Pasteur
VilleRONCHAMP
Code postal70250
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bejsas.com
Téléphone0384207227
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb938e5fd-2ce5-4d87-959a-d88fce519087  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis04/12/2025 18:06:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis812415-2025
Numéro de publication au JO S236/2025
Date de publication08/12/2025

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