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ServicesEntretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges-.

Attribution - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
Publié :04/02/2026 (Il y a 5 mois)
Date limite de réponses : -

L'acheteur public

DEPARTEMENT DES VOSGES
Siret : 22880001700011
8 RUE DE LA PREFECTURE 88000 EPINAL
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Conseil Départemental des Vosges

Adresse électronique: commandepublique@vosges.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges-.

Description: La présente consultation concerne l’Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges. En application des dispositions de l’article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. Les lots n°1, 2 et 4 sont des marchés à tranches passés en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les modalités d’affermissement des Tranches Optionnelles sont précisées au CCAP. Les lots n°3 et 5 sont des marchés ordinaires.

Identifiant de la procédure: a2c437f6-4b6b-45cd-8252-00685ad20eba

Identifiant interne: S25013

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Maison Natale de Jeanne d’Arc et Centre Johannique – DOMREMY-LA-PUCELLE

Description: Maison Natale de Jeanne d’Arc et Centre Johannique – DOMREMY-LA-PUCELLE

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Basilique du Bois Chenu, Source des Fiévreux, WC public et chemin d’accès PMR – DOMREMY-LA-PUCELLE

Description: Basilique du Bois Chenu, Source des Fiévreux, WC public et chemin d’accès PMR – DOMREMY-LA-PUCELLE

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: MSVS de XERTIGNY

Description: MSVS de XERTIGNY

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Archives départementales à EPINAL

Description: Archives départementales à EPINAL

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Médiathèque départementale à EPINAL

Description: Médiathèque départementale à EPINAL

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 35 937,85 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 937,85 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL

Offre:

Identifiant de l’offre: 152436

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 6 270,21 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026X005/1

Titre: Maison Natale de Jeanne d’Arc et Centre Johannique – DOMREMY-LA-PUCELLE

Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 937,85 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL

Offre:

Identifiant de l’offre: 152436

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 10 277,64 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026X006/2

Titre: Basilique du Bois Chenu, Source des Fiévreux, WC public et chemin d’accès PMR – DOMREMY-LA-PUCELLE

Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1