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  • Procédure ouverte - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

  • Publié :27/03/2026 (Il y a 3 mois)

  • Date limite de réponses : 28/04/2026 à 12h00 (Il y a 2 mois)

L'acheteur public

  • SPL TRIGONE
  • Siret : 75407253600016

  • ZI A LAMOTHE 32000 AUCH

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 27/03/2026 (Il y a 3 mois)

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211820-2026 - Mise en concurrence
France – Cartes pour l'achat de carburant – Fourniture et gestion de carburants par cartes accréditives
OJ S 61/2026 27/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL Trigone (32)
Adresse électroniquecontact@trigone-gers.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et gestion de carburants par cartes accréditives
Descriptionla SPL TRIGONE dispose de 20 camions en flotte constante comprenant porteurs remorques, semi-remorques, camions grues verres et collectes Ordures ménagères et Collecte sélective. Pour suivre la fluctuation d'activité mais aussi pour pallier les diverses pannes la SPL TRIGONE peut avoir jusqu'à 5 camions supplémentaires. il s'agit donc d'alimenter les camions en carburant par cartes accréditives
Identifiant de la procédure213fdd3c-011a-4d2f-b17f-a0073077f457
Identifiant interne2026-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureAccord-cadre pour la fourniture de carburants par cartes accréditives pour les besoins de la SPL TRIGONE
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum correspondant à un volume de 25 cartes maximum en cours de fonctionnement suivant les articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et gestion de carburants par cartes accréditives
DescriptionLes prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum correspondant à un volume de 25 cartes maximum en cours de fonctionnement suivant les articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. la durée du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois.
Identifiant interne2026-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionvoir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique - Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL Trigone (32)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL Trigone (32)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL Trigone (32)
Organisation qui traite les offresSPL Trigone (32)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSPL Trigone (32)
Numéro d’enregistrement75407253600016
Adresse postaleZI lamothe CS 40509
VilleAuch Cedex 09
Code postal32021
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@trigone-gers.fr
Téléphone+33 562612515
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement17330111000529
Adresse postale30 rue des frères Bonie CS 11403
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone+33 547339000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd66d628d-5fe8-478e-bf10-a21f7dc4fd5b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/03/2026 13:41:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis211820-2026
Numéro de publication au JO S61/2026
Date de publication27/03/2026

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