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ServicesEntretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud

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Ville de Saint-Cloud
Hauts-de-Seine
> 90 000 €

Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :16/04/2026 (Il y a 3 mois)
Date limite de réponses : 20/04/2026 à 12h00 (Il y a 3 mois)

L'acheteur public

COMMUNE DE SAINT CLOUD
Siret : 21920064900016
13 PLACE CHARLES DE GAULLE 92210 SAINT-CLOUD
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 16/04/2026 (Il y a 3 mois)

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Saint-Cloud

Adresse électronique: Marches-publics@saintcloud.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud

Description: Cette prestation se décompose en deux types de prestations : - Des prestations d’entretien préventif des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales sur le patrimoine de la ville de Saint cloud ; - Des prestations d’entretien curatif consistant à effectuer des opérations de curage, détartrage et dégorgement à la demande de la Ville ainsi que l’investigation par ITV, recherche de fuites et pompages.

Identifiant de la procédure: 9fb0907e-3ffa-4c6a-9a9b-e503e709328a

Identifiant interne: 2500021

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques, 90400000 Services des eaux usées, 90470000 Services de curage des égouts

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Entretien et curage des réseaux EU, EV et EP dans les bâtiments de la ville de Saint-Cloud

Identifiant interne: 0

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques, 90400000 Services des eaux usées, 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/928738?orgAcronyme=e9n

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/928738?orgAcronyme=e9n

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conjoint

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint-Cloud

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint-Cloud

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Saint-Cloud

Organisation qui traite les offres: Ville de Saint-Cloud

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Ville de Saint-Cloud

Numéro d’enregistrement: 21920064900016

Adresse postale: 13, place Charles de Gaulle

Ville: Saint-Cloud

Code postal: 92210

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Point de contact: Service des Marchés publics

Adresse électronique: Marches-publics@saintcloud.fr

Téléphone: +33 147715468

Adresse internet: https://www.saintcloud.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures

Organisation qui traite les offres

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Numéro d’enregistrement: 17950702500015

Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil

Ville: Cergy-Pontoise

Code postal: 95000

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse internet: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

10. Changement

Version de l’avis antérieur à modifier: 167687-2026

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur

Description: La présente consultation est modifiée. De nouvelles précisions ont été apportées dans les pièces financières du DCE. Seuls le BPU et le DQE sont impactés par ces modifications. Les autres documents du DCE demeurent inchangés. Un nouveau dossier de consultation ("DCE V2") comprenant ces modifications est mis en ligne. Afin de laisser un délai suffisant aux candidats pour répondre, la date limite de remise des plis est reportée au 4 mai 2026, 12 heures.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 5463c8a1-3d90-4a0e-af4b-e682f71dd105 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 15/04/2026 10:08:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 259341-2026

Numéro de publication au JO S: 74/2026

Date de publication: 16/04/2026

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