1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ardèche Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Marchés publics
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Ardèche Habitat
Ardèche
> 90 000 €
Procédure ouverte - Travaux de construction
Publié :22/12/2025 (Il y a 7 mois)
Date limite de réponses : 20/01/2026 à 22h30 (Il y a 6 mois)
L'acheteur public
- ARDECHE HABITAT
Siret : 27070001600032
7 RUE DE LA RECLUSE 07000 PRIVAS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 22/12/2025 (Il y a 7 mois)
850268-2025 - Mise en concurrence
850268-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – ANNONAY « Résidence Bernaudin » Réhabilitation de 212 logements collectifs locatifs sociaux La présente consultation est spécifique au lot n°6 - Plomberie / Sanitaire / Chauffage / VMC, déclaré infructueux lors d'une précédente consultation
OJ S 246/2025 22/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ANNONAY « Résidence Bernaudin » Réhabilitation de 212 logements collectifs locatifs sociaux La présente consultation est spécifique au lot n°6 - Plomberie / Sanitaire / Chauffage / VMC, déclaré infructueux lors d'une précédente consultation
Description: ANNONAY « Résidence Bernaudin » Réhabilitation de 212 logements collectifs locatifs sociaux La présente consultation est spécifique au lot n°6 - Plomberie / Sanitaire / Chauffage / VMC, déclaré infructueux lors d'une précédente consultation
Identifiant de la procédure: 938d3ebb-31d2-4b8d-9f0f-4a2a8b98f98e
Identifiant interne: AOO_2025_72
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ardèche
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plomberie / Sanitaire / Chauffage / VMC
Description: Plomberie / Sanitaire / Chauffage / VMC
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 80126
Ville: PRIVAS
Code postal: 07000
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2026 23:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ardèche Habitat
Organisation qui traite les offres: Ardèche Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ardèche Habitat
Numéro d’enregistrement: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Ville: Privas cedex
Code postal: 07001
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: MME villatte natacha - Responsable du pôle marchés publics et juridique
Téléphone: 0475649129
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_L29pNfs-8h
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f898d375-3f7f-4957-95e7-49e1710d0a45 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 09:43:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 850268-2025
Numéro de publication au JO S: 246/2025
Date de publication: 22/12/2025