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14 585
Annonces d’autres sources
403 514
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
  • GDMA 36

  • Indre

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

  • Publié :23/04/2026 (Il y a 3 mois)

  • Date limite de réponses : 26/05/2026 à 16h00 (Il y a 2 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 23/04/2026 (Il y a 3 mois)

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280294-2026 - Mise en concurrence
France – Marques auriculaires pour animaux – Marché de fourniture de repères officiels d'identification et matériel associé
OJ S 79/2026 23/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGDMA 36
Adresse électroniquedirection.gdma36@reseaugds.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de fourniture de repères officiels d'identification et matériel associé
DescriptionFourniture de repères officiels d'identification et matériel associé
Identifiant de la procédureab9684b0-50f6-483c-a882-145a0816ff04
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRepères auriculaires officiels conventionnels pour bovins et matériel associé
DescriptionRepères auriculaires officiels conventionnels pour bovins et matériel associé
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0002
TitreRepères auriculaires officiels électroniques pour bovins et matériel associé
DescriptionRepères auriculaires officiels électroniques pour bovins et matériel associé
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0003
TitreRepères auriculaires officiels conventionnels avec kit de prélèvement BVD pour bovins et matériel associé
DescriptionRepères auriculaires officiels conventionnels avec kit de prélèvement BVD pour bovins et matériel associé
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0004
TitreRepères auriculaires officiels électroniques avec kit de prélèvement BVD pour bovins
DescriptionRepères auriculaires officiels électroniques avec kit de prélèvement BVD pour bovins
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0005
TitreRepères auriculaires officiels conventionnels / électroniques pour ovins / caprins et matériel associé
DescriptionRepères auriculaires officiels conventionnels / électroniques pour ovins / caprins et matériel associé
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0006
TitreRepères auriculaires officiels barrettes souples électroniques / conventionnelles pour ovins / caprins et matériel associé
DescriptionRepères auriculaires officiels barrettes souples électroniques / conventionnelles pour ovins / caprins et matériel associé
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0007
TitreRepères auriculaires officiels barrettes rigides pour ovins / caprins et matériel associé
DescriptionRepères auriculaires officiels barrettes rigides pour ovins / caprins et matériel associé
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0008
TitrePâturons et repères auriculaires officiels pour caprins et matériel associé
DescriptionPâturons et repères auriculaires officiels pour caprins et matériel associé
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChateauroux
Code postal36018
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché sera exécutoire à compter de la date de notification et restera en vigueur jusqu'au 30 juin 2027 Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse du Gdma36, pour une période d'un an, dans la limite de deux reconductions. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF3CD12E3-BCF6-FD6E-D366336323AE1C50
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGDMA 36
Numéro d’enregistrement3433
Adresse postale4 rue Robert Mallet Stevens
VilleChateauroux
Code postal36000
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
Point de contactMOULIN Christophe
Adresse électroniquedirection.gdma36@reseaugds.com
Téléphone0254081380
Adresse internethttps://nr.aws-achat.info
Profil de l’acheteurhttps://nr.aws-achat.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrementF3CD130B-F1A5-E433-20B1B417FF6509BB
Adresse postale1, cours Vergniaud
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Télécopieur0555339160
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrementF3CD131B-A116-EF14-70B5EEB62F549591
Adresse postale1, cours Vergniaud
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Télécopieur0555339160
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis169d16c6-975f-402a-8cf5-c6b6b936822a  -  02
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/04/2026 23:38:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis280294-2026
Numéro de publication au JO S79/2026
Date de publication23/04/2026

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