1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)
Identifiant de la procédure: ef276e80-5a53-4af5-a209-8e226b40ddd7
Identifiant interne: M2026 005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
Nomenclature complémentaire (cpv): 60400000 Services de transport aérien, 63110000 Services de manutention de cargaisons
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre D'Art Contemporain Et Du Patrimoine De La Ville D'Aubenas, 4 Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aubenas
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)
Identifiant interne: S-PF-1812395
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
Nomenclature complémentaire (cpv): 60400000 Services de transport aérien, 63110000 Services de manutention de cargaisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre D'Art Contemporain Et Du Patrimoine De La Ville D'Aubenas, 4 Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aubenas
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/06/2026
Date de fin de durée: 29/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/05/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Aubenas
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 716C0231-F927-5C0C-D9A87ACD2EB850AC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE
Numéro d’enregistrement: 89320
Adresse postale: 4 Place De L'Hotel De Ville
Ville: Aubenas
Code postal: 07202
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: RIBEYRE Jean-Romain
Téléphone: 0475878100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 716C0252-AE23-3E02-4AEADEB58588776D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 716C0280-E66E-B059-F85EB152074BD9FB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 425df202-2358-4e92-ac46-b6a600931952 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2026 10:11:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 287793-2026
Numéro de publication au JO S: 81/2026
Date de publication: 27/04/2026
