1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Troyes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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Centre Hospitalier de Troyes
Aube
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :28/04/2026 (Il y a 4 heures)
Date limite de réponses : 29/05/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Siret : 26100002000014
101 AVENUE ANATOLE FRANCE 10000 TROYES
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
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[Externe]
Publié le : 28/04/2026 (Il y a)
290567-2026 - Mise en concurrence
290567-2026 - Mise en concurrence
France – Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers – Collecte, traitement, élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI), et accessoirement la fourniture de contenants liés à la prestation de services
OJ S 82/2026 28/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, traitement, élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI), et accessoirement la fourniture de contenants liés à la prestation de services
Description: Collecte, traitement, élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI), et accessoirement la fourniture de contenants liés à la prestation de services
Identifiant de la procédure: 0b1fbe9b-efbf-4e65-b80d-f4a85b378ac9
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 44616200 Fûts de déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 101 Avenue Anatole France Centre Hospitalier Simone Veil
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01: Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de plus de 200 Kg par mois,
Description: Lot 01:Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de plus de 200 Kg par mois,
Identifiant interne: 22c47504-a595-403d-80cb-a6551cb2a1b1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 101 Avenue Anatole France
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Se référer au DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, un mandataire devra être désigné dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Troyes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au DCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02: Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de moins de 200 Kg par mois, et la fourniture de contenants pour les petits producteurs (-200kg/mois)
Description: Lot 02Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour les producteurs de moins de 200 Kg par mois, et la fourniture de contenants pour les petits producteurs (-200kg/mois) Prestations incluses : Fourniture de contenants : - Collecteurs OPCT (2 à 3L) - Cartons doublés (12 L, 50 L) - Sacs plastiques (20 L)
Identifiant interne: 4ca759e1-e3a8-4260-a99a-b058db1d2e1a
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 101 avenue Anatole France
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Se référer au DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, un mandataire devra être désigné dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Troyes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au DCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Troyes
Numéro d’enregistrement: 26100002000014
Adresse postale: 101 avenue Anatole France
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325497150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b1fbe9b-efbf-4e65-b80d-f4a85b378ac9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 10:01:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 290567-2026
Numéro de publication au JO S: 82/2026
Date de publication: 28/04/2026