Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

ServicesAccord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements d'assainissement du patrimoine locatif de la SEMSAMAR en MARTINIQUE

SEMSAMAR (973)
Guyane
> 90 000 €

Procédure ouverte - Assainissement
Publié :06/05/2026 (Il y a 24 jours)
Date limite de réponses : 10/07/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

Tous les documents

Accès aux documents restreint

Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SEMSAMAR (973)

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: 2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements d'assainissement du patrimoine locatif de la SEMSAMAR, en Martinique

Description: 2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements d'assainissement du patrimoine locatif de la SEMSAMAR, en Martinique

Identifiant de la procédure: 9248f78b-2d77-4816-bee3-64db0bb3915c

Identifiant interne: 2026F008 ASSAINISSEMENT MARTINIQUE

Type de procédure: Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure: appel d'offre ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: MARTINIQUE

Code postal: 97200

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. Il s'agit d'un accord mono-attributaire Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec un maximum en valeur. Procédure de recours : - Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l’absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles 11 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile).

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0003

Nom officiel: SEMSAMAR (973)

Numéro d’enregistrement: 333611100029

Numéro d’enregistrement: 179 721 113 00142

Adresse postale: SEMSAMAR Agence Régionale de Martinqiue Centre d’affaire AGORA Batiment C-rez de Chaussé ZAC Etang Z’abric

Ville: Martinique

Ville: FORT DE FRANCE

Code postal: 97200

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)

Pays: France

Adresse électronique: mjnagou@semsamar.fr

Adresse électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr

Téléphone: +33 596731659

Téléphone: +33 596484141

Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.semsamar.fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 04/05/2026 10:55 +00:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français