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ServicesPrestation de transfert des biens archéologiques mobiliers du dépôt de la citadelle vers le CCEA de Besançon

Procédure ouverte - Transport
Publié :09/05/2026 (Il y a 2 mois)
Date limite de réponses : 30/06/2026 à 2h00 (Il y a 25 jours)

L'acheteur public

DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Siret : 17210460600014
HOTEL CHARTRAIRE DE MONTIGNY - 39/41 39 RUE VANNERIE 21000 DIJON
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Bourgogne Franche-Comté

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Prestation de transfert des biens archéologiques mobiliers du dépôt de la citadelle vers le CCEA de Besançon

Description: La DRAC bourgogne-Franche-Comté, a construit un centre de conservation et d’étude archéologique à Besançon (CCEA) ; les biens archéologiques mobiliers (BAM) actuellement conservés dans un dépôt du service régional de l’archéologie situé dans la Citadelle de Besançon devront être transférés dans les réserves du nouveau bâtiment situé à 6 kilomètres.

Identifiant de la procédure: 12c463a5-bf79-4dfb-a296-de53601fd96f

Identifiant interne: 2026_DRAC_Transfert_CCEA_2

Type de procédure: Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation est celle de l’appel d’offres ouvert, telle qu’elle est décrite aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Besançon

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Bourgogne Franche-Comté

Numéro d’enregistrement: 17210460600014

Numéro d’enregistrement: 17210005900010

Adresse postale: Hôtel Chartraire de Montigny, 39-41 rue Vannerie

Adresse postale: 22 Rue d'Assas

Ville: Dijon Cedex

Ville: DIJON

Code postal: 21005

Code postal: 21000

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

Point de contact: SGAR PFRA

Adresse électronique: sgar-pfra@bfc.gouv.fr

Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr

Téléphone: 03 80 44 68 54

Téléphone: 0380739100

Adresse internet: https://www.culture.gouv.fr/regions/drac-bourgogne-franche-comte

Adresse internet: https://www.dijon.tribunal-administratif.fr

Profil de l’acheteur: https://www.culture.gouv.fr/regions/drac-bourgogne-franche-comte

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 19:12 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français