Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA

14 585

Annonces d’autres sources

403 391

Annonces du JOUE

118 572

Annonces du BOAMP

213 902

ServicesRéalisation de l’étude d’aménagement pour l’opération d’aménagement foncier de THONNE-LA-LONG

Procédure ouverte - Etude
Publié :23/05/2026 (Il y a 2 mois)
Date limite de réponses : 26/06/2026 à 2h00 (Il y a 28 jours)

L'acheteur public

DEPARTEMENT DE LA MEUSE
Siret : 22550001600152
HOTEL DU DEPARTEMENT PLACE PIERRE FRANCOIS GOSSIN 55000 BAR-LE-DUC
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

Voir l'acheteur sur Legadom

Voir le profil acheteur

Tous les documents

Accès aux documents restreint

Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Conseil Départemental de la Meuse

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Réalisation de l’étude d’aménagement pour l’opération d’aménagement foncier de THONNE-LA-LONG

Description: Réalisation de l’étude d’aménagement pour l’opération d’aménagement foncier de THONNE-LA-LONG

Identifiant de la procédure: ed3fe1cc-aeb0-4e20-bb1a-f7ba72ab4892

Identifiant interne: 2026-094

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Chaque lot de la consultation fait l’objet d’un fractionnement en 2 tranches : - Tranche ferme : Etude d’aménagement. - Tranche optionnelle : Enquête du périmètre. Le délai maximal d’affermissement de la tranche optionnelle est de 12 mois à compter de la date de fin d’exécution de la tranche ferme. La tranche optionnelle pourra être affermie en cours d’exécution de la tranche ferme. Le porter à connaissance établi par les services de l’Etat, néanmoins pas encore passé à enquête publique, sera transmis directement au candidat sur demande écrite faite auprès du Département à l’adresse amenagement-foncier@meuse.fr. Pièces du marché qui seront remises exclusivement aux titulaires pour chaque lot : Cf. article 4 du RC.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: Conseil Départemental de la Meuse

Numéro d’enregistrement: 22550001600152

Numéro d’enregistrement: 17540005000019

Adresse postale: Place Pierre François Gossin - BP 50514

Adresse postale: 5 place Carrière - case officielle n°20038

Ville: BAR LE DUC CEDEX

Ville: NANCY

Code postal: 55012

Code postal: 54036

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Point de contact: Direction des Routes et Aménagement

Adresse électronique: cpb@meuse.fr

Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr

Téléphone: +33 329775252

Téléphone: 0383174343

Télécopieur: 0383174350

Adresse internet: https://profilacheteur.meuse.fr

Adresse internet: http://nancy.tribunaladministratif.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 15:06 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français