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  • Procédure ouverte - Imprimés

  • Publié :24/05/2026 (Il y a 2 mois)

  • Date limite de réponses : 22/06/2026 à 2h00 (Il y a 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 86 ET DU 23.

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 86 ET DU 23.
Description: ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 86 ET DU 23.
Identifiant de la procédure: 0f1d9eb1-13f0-4bdb-bcc0-ca143afbd81e
Identifiant interne: 2026I000E01966
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 277 000 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les prestations sont réparties en 3 Lots : Lot 1 - 86 NATURA 2000 – ETANGS D’ASNIERES (Montant Maximum sur la durée de l'accord-cadre 53 000 € HT) / Lot 2 - 86 NATURA 2000 – PLAINES DU MIREBALAIS (Montant Maximum sur la durée de l'accord-cadre 79 000 € HT) / Lot 3 - 23 NATURA 2000 – VALLEE DU TAURION (Montant Maximum sur la durée de l'accord-cadre 145 000 € HT).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 20005375900011
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone: +33 549384938
Adresse internet: https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2026 18:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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