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MAIRIE DE PUGET SUR ARGENS
Var
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :25/05/2026 (Il y a 18 heures)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- COMMUNE PUGET SUR ARGENS
Siret : 21830099400017
137 BOULEVARD CAVALIER 83480 PUGET-SUR-ARGENS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.AVIS DE PUBLICITE Commune de Puget-sur-Argens M. Guillaume DECARD - Maire 137, boulevard Cavalier BP 40001 83487 Puget-sur-Argens Tél : 04.94.19.67.00 mail : r.moulin@mairie-puget-sur-argens.com web : http://www.pugetsurargens.fr/ SIRET 21830099400017 Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du
pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques; L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Durée : N.C. Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens. Réference acheteur : 26.005-26.010
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte Code NUTS : FRL05 Lieu principal de livraison : Cuisine centrale municipale 83480 Puget-sur-Argens Description : La procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée en appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et L.2123-1et suivant du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants :
- Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 350 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 120 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 5 : sans minimum et avec un maximum de 60 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 6 : sans minimum et avec un maximum de 25 000 euros HT par période d'exécution.
Classification CPV :Principale : 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers Complémentaires : 15800000 - Produits alimentaires divers La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme de la procédure :
Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6 Valeur estimée hors TVA : 715 000,00 euros Lot N° 1 - Produits surgelés - CPV 15896000 Fourniture de produits surgelés respectant les indications du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 2 - Epicerie et boissons - CPV 15893000 Fourniture en produits d'épicerie et en boissons respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 3 - Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes - CPV 15500000 Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 4 - Epicerie et boissons BIO - CPV 15893000 Fourniture en produits d'épicerie et en boissons BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 5 - Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO - CPV 15500000 Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes Bio respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 16/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 6 - Produits surgelés Bio - CPV 15896000 Fourniture de produits surgelés Bio respectant les indications du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Conditions relatives au contrat Conditions particulières d'exécution : Non Conditions de participation Critères : renvoi au R.C. Marché réservé : Non Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 02/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/07/26 à 08h45
Renseignements complémentaires : Il s'agit d'un marché périodique : Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Tous les 4 ans.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon, 5, rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon - Cedex 9, Tél : 04.94.42.79.89, mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr , web : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché. Envoi à la publication le : 19/05/26
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/05/26 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm
pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques; L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Durée : N.C. Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens. Réference acheteur : 26.005-26.010
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte Code NUTS : FRL05 Lieu principal de livraison : Cuisine centrale municipale 83480 Puget-sur-Argens Description : La procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée en appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et L.2123-1et suivant du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants :
- Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 350 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 120 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 5 : sans minimum et avec un maximum de 60 000 euros HT par période d'exécution ;
- Lot 6 : sans minimum et avec un maximum de 25 000 euros HT par période d'exécution.
Classification CPV :Principale : 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers Complémentaires : 15800000 - Produits alimentaires divers La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme de la procédure :
Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6 Valeur estimée hors TVA : 715 000,00 euros Lot N° 1 - Produits surgelés - CPV 15896000 Fourniture de produits surgelés respectant les indications du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 2 - Epicerie et boissons - CPV 15893000 Fourniture en produits d'épicerie et en boissons respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 3 - Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes - CPV 15500000 Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 4 - Epicerie et boissons BIO - CPV 15893000 Fourniture en produits d'épicerie et en boissons BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 5 - Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO - CPV 15500000 Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes Bio respectant les dispositions du cctp et du bpu Durée à compter du 16/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Lot N° 6 - Produits surgelés Bio - CPV 15896000 Fourniture de produits surgelés Bio respectant les indications du cctp et du bpu Durée à compter du 19/10/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro HT. Conditions relatives au contrat Conditions particulières d'exécution : Non Conditions de participation Critères : renvoi au R.C. Marché réservé : Non Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 02/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/07/26 à 08h45
Renseignements complémentaires : Il s'agit d'un marché périodique : Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Tous les 4 ans.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Toulon, 5, rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon - Cedex 9, Tél : 04.94.42.79.89, mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr , web : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché. Envoi à la publication le : 19/05/26
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/05/26 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm