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Communauté de communes du Pays des Achards
Vendée
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Publié :02/06/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 29/06/2026 à 2h00 (Il y a 26 jours)
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Transport par car
Procédure adaptée ouverte
Section 1 : identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : communauté de communes du Pays des Achards.
Numéro national d'identification :
Siret : 248 500 530 00113.
Ville :Les Achards.
Code postal :85150.
Groupement de commande : non.
Section 2 : communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : service commande publique.
Adresse mail du contact : marches.publics@cc-paysdesachards.fr
Numéro de téléphone du contact :02 51 05 94 49.
Section 3 : procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle :voir RC.
Capacité économique et financière : voir RC.
Capacité technique et professionnelle : voir RC.
Technique d'achat : accord-cadre.
Date et heure limite de réception des plis :29 juin 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidat : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Identification du type d'acheteurs intervenant : services de la collectivité.
Section 4 : identification du marché
Intitulé du marché : transport par car.
Code CPV principal : 60000000-8.
Type de marché : services.
Lieu principal d'exécution du marché :Territoire du Pays des Achards Communauté.
Consultation à tranches : non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : bon.
Section 5 : lots
Marché alloti : non.
Section 6 : informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
Transport par car
Procédure adaptée ouverte
Section 1 : identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : communauté de communes du Pays des Achards.
Numéro national d'identification :
Siret : 248 500 530 00113.
Ville :Les Achards.
Code postal :85150.
Groupement de commande : non.
Section 2 : communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : service commande publique.
Adresse mail du contact : marches.publics@cc-paysdesachards.fr
Numéro de téléphone du contact :02 51 05 94 49.
Section 3 : procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle :voir RC.
Capacité économique et financière : voir RC.
Capacité technique et professionnelle : voir RC.
Technique d'achat : accord-cadre.
Date et heure limite de réception des plis :29 juin 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidat : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Identification du type d'acheteurs intervenant : services de la collectivité.
Section 4 : identification du marché
Intitulé du marché : transport par car.
Code CPV principal : 60000000-8.
Type de marché : services.
Lieu principal d'exécution du marché :Territoire du Pays des Achards Communauté.
Consultation à tranches : non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : bon.
Section 5 : lots
Marché alloti : non.
Section 6 : informations complémentaires
Visite obligatoire : non.