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  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :08/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 06/07/2026 à 9h30 (Il y a 19 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 08/06/2026 (Il y a 1 mois)

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391074-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres – Nouvelle consultation - Marché d'entretien ménager des parties communes et remise en état ménager des logements vacants sur le patrimoine de MANCELLE D'HABITATION- Le présent marché porte uniquement sur le lot n°2
OJ S 108/2026 08/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMANCELLE D HABITATION
Adresse électroniquerachelle.batoua@mancelle-habitation.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNouvelle consultation - Marché d'entretien ménager des parties communes et remise en état ménager des logements vacants sur le patrimoine de MANCELLE D'HABITATION- Le présent marché porte uniquement sur le lot n°2
DescriptionNouvelle consultation - Marché d'entretien ménager des parties communes et remise en état ménager des logements vacants sur le patrimoine de MANCELLE D'HABITATION Le présent marché porte uniquement sur le lot n°2, lequel fait l'objet d'une relance à la suite d'une procédure initiale déclarée sans suite pour ce lot. Le lot n°1 ayant, quant à lui, été attribué.
Identifiant de la procédure28fb38ba-56b3-48bc-9ed5-9f45f69963e2
Identifiant interneLot 2 Remise en amp;eacute;tat log vacan
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Mancelle d'habitation  
VilleLE MANS
Code postal72000
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRelance lot 2
DescriptionRemise en état ménager des logements vacants
Identifiant interneMarchamp;eacute; unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Mancelle d'habitation  
VilleLE MANS
Code postal72000
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/07/2026 09:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif - Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMANCELLE D HABITATION
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMANCELLE D HABITATION
Numéro d’enregistrement57585049000021
Adresse postale11, rue du Donjon
VilleLE MANS
Code postal72000
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Point de contactRachelle BATOUA
Adresse électroniquerachelle.batoua@mancelle-habitation.fr
Téléphone0243747879
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://demat.centraledesmarches.com/7085119
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif - Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l'Ïle-Gloriette
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactTribunal administratif - Nantes
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5b200945-acf9-4822-9179-6240c5ac5d5b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/06/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis391074-2026
Numéro de publication au JO S108/2026
Date de publication08/06/2026

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