1.1 Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental d'Eure-et-Loir
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Conservation - restauration et désinfection de documents conservés aux archives départementales
Description: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire (un titulaire) avec seuil minimum et maximum et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter du 01/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure
Identifiant de la procédure: 2f839475-5640-433c-a894-9155a53e1008
Identifiant interne: 2025_129_132
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 315 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Chaque marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les seuils, pour la durée totale de chaque marché (48 mois), sont les suivants : Lot 1 : Min 30 000,00 euro(s) Ht/ Max 150 000,00 euro(s) Ht Lot 2 : Min 10 000,00 euro(s) Ht / Max 50 000,00 euro(s) Ht Lot 3 : Mi 20 000,00 euro(s) Ht / Max 100 000,00 euro(s) Ht Lot 4 : Min 0 euro(s) Ht / Max 15 000,00 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 315 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-129 2025-130 2025-131 2025-132
Titre: Conservation - restauration de documents reliés
Date de conclusion du marché: 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-129 2025-130 2025-131 2025-132
Titre: Conservation - restauration de documents reliés
Date de conclusion du marché: 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-129 2025-130 2025-131 2025-132
Titre: Conservation - restauration de documents reliés
Date de conclusion du marché: 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-129 2025-130 2025-131 2025-132
Titre: Conservation - restauration de documents reliés
Date de conclusion du marché: 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026 20/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006 ORG-0007 ORG-0008
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: F2B9714D-CDDC-03F2-0888EC3000D936CF
Numéro d’enregistrement: 12164
Numéro d’enregistrement: F2B97176-C0EF-E5DB-F3FD54DB78BD46B3
Numéro d’enregistrement: F2B97189-F16D-0573-1715B417B083E566
Numéro d’enregistrement: 1752031-1-1-1
Numéro d’enregistrement: 1752031-1-2-1
Numéro d’enregistrement: 1752031-1-3-1
Numéro d’enregistrement: 1752031-1-4-1
Adresse postale: Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public Place Châtelet
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Adresse postale: 175 Impasse Du Tour De Loyre
Adresse postale: 7 Che Du Corps De Garde
Adresse postale: 175 Impasse Du Tour De Loyre
Adresse postale: 17 Av Des Martyrs
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Chartres
Ville: Orléans
Ville: Orléans
Ville: Malemort
Ville: Loix
Ville: Malemort
Ville: Grenoble
Code postal: 38170
Code postal: 28028
Code postal: 45057
Code postal: 45057
Code postal: 19360
Code postal: 17111
Code postal: 19360
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Le Président
Point de contact: Service Médiation
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0237235842
Téléphone: 0238775900
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 16:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français