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Annonces du JOUE
118 152
Annonces du BOAMP
213 902
  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :18/06/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 27/07/2026 à 12h00 (Dans 3 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 18/06/2026 (Il y a 1 mois)

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419732-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments liés à la santé – Marchés de travaux pour la construction d’un Pôle santé, de Logements sociaux et d’un parking semi-enterré à SARZEAU (56)
OJ S 116/2026 18/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMorbihan Habitat (56)
Adresse électroniquemarches@morbihan-habitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarchés de travaux pour la construction d’un Pôle santé, de Logements sociaux et d’un parking semi-enterré à SARZEAU (56)
DescriptionConstruction d'un ensemble immobilier mixte rassemblant un pôle de santé représentant une surface utiles avec les circulations de 1526 m², 10 logements sociaux représentant une surface utile d'environ 820 m² et un parking semi-enterré de 40 places de stationnement, un parvis public et 10 places de stationnement aérien dédiées aux logements sociaux. Le montant de l'enveloppe prévisionnelle affecté aux travaux ( Pôle santé + Logements sociaux + parking semi-entérré + aménagements VRD) est fixé par le maitre d'ouvrage à 5 300 000 EUR HT valeur juin 2026.
Identifiant de la procédure6f484c2d-84f0-4076-9840-31ae5200d18a
Identifiant interne26S0106_TX_POLE SANTE_SARZEAU
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureAppel d’offres ouvert - article R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Adrien Regent  
VilleSARZEAU
Code postal56370
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMode de dévolution : Corps d'état séparés. Entreprise spécialisée dans le corps d'état ou groupement d'entreprises. Décomposition en tranche : NON Décomposition en lots : OUI Les travaux sont répartis en 15 lots, traités par marché séparé. Les candidats aux lots : 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 09, 12, 13, 14, doivent s'engager sur la réalisation d'une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il sera réservé à cette action d'insertion un volume minimum d'heures de travail. Le nombre d'heure par lot ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont définis au Règlement de la Consultation. Délai d'exécution : Délai global d'exécution de l'ensemble des marchés : 18 mois + 12 mois GPA (compris préparation, congés, intempéries) à compter de l'OS de démarrage de la période de préparation et correspondant à la réalisation de l'ensemble des travaux. Calendrier prévisionnel : Démarrage prévisionnel des travaux (y compris période de préparation) : Novembre 2026 Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier n'est pas disponible au format papier. Les candidats qui souhaitent répondre à la présente consultation devront télécharger les documents du dossier de consultation sur le site https://www.marches-securises.fr/entreprise (Hotline technique au 04 92 90 93 27). Critères d'attribution des offres : offre économiquement la plus avantageuse choisie à l’issue d’un classement, selon les critères suivants pondérés : - Prix de la prestation, pondération 50 % - Valeur technique de l'offre, pondération 50% La valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation Modalités essentielles de financement et de paiement Financement : Financement : fonds propres + emprunts + subventions. Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception, par le maître d'oeuvre, des demandes d'acompte. Renseignements complémentaires : Toute demande de renseignements complémentaires sera à formuler par les candidats via le profil acheteur. Publications relatives à la même consultation : Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) : Date d'envoi de l'avis le 17 juin 2026. Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics : Date prévisionnelle d'envoi de l'avis le 17 juin 2026. Quotidien Ouest France, éditions 56 : Date prévisionnelle d'envoi de l'avis le 19 juin 2026. Profil acheteur : https://www.marches-securises.fr/entreprise : Date prévisionnelle d'envoi de l'avis le 19 juin 2026.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre15
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0003
TitreCharpente bois – FOB – Bardage Bois
DescriptionCharpente bois – FOB – Bardage Bois
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0002
TitreGros-oeuvre – Démolition
DescriptionGros-oeuvre – Démolition
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0015
TitreAscenseur
DescriptionAscenseur
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0014
TitreElectricité CFO/CFA
DescriptionElectricité CFO/CFA
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0013
TitreCVC - Plomberie
DescriptionCVC - Plomberie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0012
TitrePeinture – Nettoyage de mise en service
DescriptionPeinture – Nettoyage de mise en service
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0011
TitreRevêtements de sols souples
DescriptionRevêtements de sols souples
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0010
TitreChapes – Revêtements de sols durs
DescriptionChapes – Revêtements de sols durs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0009
TitreMenuiseries Intérieures
DescriptionMenuiseries Intérieures
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0008
TitreFaux-plafonds
DescriptionFaux-plafonds
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0007
TitreCloisons – Doublages
DescriptionCloisons – Doublages
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0006
TitreSerrurerie
DescriptionSerrurerie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0001
TitreVRD - Aménagements paysagers
DescriptionVRD - Aménagements paysagers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0004
TitreEtanchéité
DescriptionEtanchéité
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
5.1.
LotLOT-0005
TitreMenuiseries Extérieures PVC et Mixtes bois/alu
DescriptionMenuiseries Extérieures PVC et Mixtes bois/alu
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix de la prestation
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomValeur technique de l'offre
DescriptionLa valeur technique de l’offre sera établie sur la base de la note méthodologique suivant la trame imposée figurant au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de droit commun pour former un recours administratif préalable (gracieux ou hiérarchique) est de trois mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMorbihan Habitat (56)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMorbihan Habitat (56)
Organisation qui traite les offresMorbihan Habitat (56)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMorbihan Habitat (56)
Numéro d’enregistrement27560004700011
Adresse postale6 avenue Edgar Degas CS 62291
VilleVannes
Code postal56008
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@morbihan-habitat.fr
Téléphone+33 297015991
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement17350005900014
Adresse postale3 contours de la Motte CS 44416
VilleRENNES
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone+33 223212828
Télécopieur+33 299635684
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb8802b4e-3719-4357-aafa-72438afd69c2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/06/2026 15:05:56 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis419732-2026
Numéro de publication au JO S116/2026
Date de publication18/06/2026

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