1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Puget sur Argens
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
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403 282
Annonces du JOUE
118 152
Annonces du BOAMP
213 902
Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
Commune de Puget sur Argens
Var
> 90 000 €
Attribution - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :25/06/2026 (Il y a 28 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 21 jours)
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432414-2026 - Résultats
France – Produits alimentaires et produits secs divers – Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre mono attributaire de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons destinées aux divers services de la commune de Puget-sur-Argens
Description: La procédure de consultation utilisée est la procédure formalisée en appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et L.2123-1et suivant du Code de la Commande Publique. Les montants du marché sont les suivants : - Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 350 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 120 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 5 : sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par période d'exécution ; - Lot 6 : sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) HT par période d'exécution
Identifiant de la procédure: e964c519-9532-4fac-9c9a-46fefe9d50b5
Identifiant interne: 26.005-26.010
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 715 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique et de l'article 8.4 du règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite la présente procédure. La Commune a décidé de satisfaire son besoin dans le cadre d'un groupement de commandes ayant notamment pour objet l'acquisition des prestations concernées par le présent marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés
Description: Fourniture de produits surgelés respectant les indications du cctp et du bpu
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/10/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 347918-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Epicerie et boissons
Description: Fourniture en produits d'épicerie et en boissons respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15893000 Denrées sèches, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/10/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 347918-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes
Description: Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/10/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 347918-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Epicerie et boissons BIO
Description: Fourniture en produits d'épicerie et en boissons BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15893000 Denrées sèches, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/10/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 347918-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO
Description: Fourniture en beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et crèmes BIO respectant les dispositions du cctp et du bpu
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/10/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 347918-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits surgelés BIO
Description: Fourniture de produits surgelés BIO respectant les indications du cctp et du bpu
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/10/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois expressément, par une période de douze (12) mois avec un préavis de 3 mois avant la date anniversaire : soit une fin possible au 31 décembre 2029. Dans le cas où le montant maximum serait atteint, la Commune à la possibilité de reconduire sans délai, le marché pour un an, sans qu'il soit besoin d'attendre la fin de la période en cours. Pour toute reconduction, le montant maximum repart de zéro euro Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 347918-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) : - Soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du CJA, avant la date de signature du contrat. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du CJA et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5ED83A33-9C20-DEF8-BE56845F4358366D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de Puget sur Argens
Numéro d’enregistrement: 1873
Adresse postale: 137 boulevard Cavalier Bp 40001
Ville: Puget Sur Argens
Code postal: 83487
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: DECARD Guillaume
Téléphone: 0494196700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Toulon
Numéro d’enregistrement: 5ED83A59-083F-9E0B-99409A087422E824
Adresse postale: 5 rue Racine Bp 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b1a08fdd-26a9-4880-8c20-698802043d7c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/06/2026 17:10:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 432414-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026