1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé
Description: La consultation est lancée en vue de confier au candidat la fourniture et la livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé à l'occasion :- d’une naissance, - d’une adoption, - d’un départ à la retraite- de la fête de noël. La valeur maximale de l'accord-cadre concerne le montant pour la durée initiale et reconductions comprises.Toutes les autres informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant de la procédure: d1b9cc59-e1c5-4db0-9b51-b920e15c2fa3
Identifiant interne: 26-019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature complémentaire (cpv): 22321000 Cartes de Noël
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 587 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé
Description: Consultation lancée en vue de confier au candidat la fourniture et la livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé à l'occasion :- d’une naissance, - d’une adoption, - d’un départ à la retraite- de la fête de noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Toutes les autres informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 26-019
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature complémentaire (cpv): 22321000 Cartes de Noël
Options:
Description des options: Durée initiale de 24 mois. Accord-cadre reconductible deux fois par période de 12 mois soit une durée totale de 48 mois reconductions comprises
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 587 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Réseau Canopé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Réseau Canopé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement: 18004301001485
Adresse postale: 1 avenue du Futuroscope Téléport 1 - arobase 4
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86961
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats et marchés publics - Réseau Canopé
Téléphone: +33549497878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 4120a9b2-c030-4a6f-a779-a8b0d6ac8c78 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/06/2026 17:07:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 438228-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026
