1.1 Acheteur
Nom officiel: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: 26FOUR02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Relance du lot n°3 du 25FOUR06 suite à déclaration sans suite pour cause d'infructuosité
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
Identifiant de la procédure: 1cccdc15-b0d8-4fd6-a26b-cd5c9903f37f
Avis précédent: 836296-2025
Identifiant interne: 26FOUR02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Le territoire de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE.
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 132 588 {code|name|currency.}
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une clause de garantie des fournitures est définie à l'article 12 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que: - Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. - En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BOULEVARD HENRI FABRE - CS 30536
Ville: Toulon cedex 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494938300
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zMVYminEnq
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Adresse postale: 5 rue RACINE
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2026 11:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français