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  • Procédure ouverte - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

  • Publié :29/12/2025 (Il y a 6 mois)

  • Date limite de réponses : 28/01/2026 à 15h00 (Il y a 5 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 29/12/2025 (Il y a 6 mois)

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865725-2025 - Mise en concurrence
France – Produits de pépinière – Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées (25073)
OJ S 250/2025 29/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Montgeron
Adresse électroniquel.carreira@montgeron.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées (25073)
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron. Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
Identifiant de la procédurecfb0b737-5a78-4d18-b1b7-3a843217a147
Identifiant interne25073
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation s'inscrit dans une prestation globale, publiée par l'acheteur le 29 septembre 2025, portant sur la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron (25030). Il est le lot 2. La procédure visant à attribuer le présent lot a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (marché n°25030).
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
DescriptionFourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville de Montgeron - Lot 2 Fourniture d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionL'accord cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification (date du retrait du recommandé électronique sur la plateforme de dématérialisation www.maximilien.fr faisant foi). Le marché est reconductible de manière expresse par période de douze (12) mois, à compter de notification du présent marché, tout lot confondu, sans toutefois pouvoir excéder une durée globale de quatre (4) ans.
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité technique de l'offre
Descriptionvoir RC
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionVoir RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'accord cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification (date du retrait du recommandé électronique sur la plateforme de dématérialisation www.maximilien.fr faisant foi). Le marché est reconductible de manière expresse par période de douze (12) mois, à compter de notification du présent marché, tout lot confondu, sans toutefois pouvoir excéder une durée globale de quatre (4) ans. Commandes complémentaires : L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, une ou plusieurs commandes ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Montgeron
Numéro d’enregistrement21910421300018
Adresse postaleAvenue de la République
VilleMontgeron
Code postal91230
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquel.carreira@montgeron.fr
Téléphone+33 170589368
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56 avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdf7232a2-8f32-421e-acb4-e40fb16d01d9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/12/2025 14:00:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis865725-2025
Numéro de publication au JO S250/2025
Date de publication29/12/2025

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