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  • Procédure ouverte - Equipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense

  • Publié :07/07/2026 (Il y a 19 jours)

  • Date limite de réponses : 16/09/2026 à 16h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

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Publié le : 07/07/2026 (Il y a 19 jours)

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467564-2026 - Mise en concurrence
France – Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire – Projet LISA - Structure Stable (STS)
OJ S 128/2026 07/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
Adresse électroniqueraphael.guez@cea.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProjet LISA - Structure Stable (STS)
DescriptionFourniture de la structure LISA STS
Identifiant de la procédure45413b82-d444-4484-8aa6-476214d4a3fb
Identifiant interneB26-01528-RG
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35641000 Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 14724000 Titane, 35631200 Satellites d'observation
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSACLAY
Code postal91190
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesCEA PARIS SACLAY
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE STRUCTURE LISA STS
Descriptionfourniture structure lisa sts
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35641000 Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 14724000 Titane, 35631200 Satellites d'observation
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSACLAY
Code postal91190
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesSACLAY CEA
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91)
Numéro d’enregistrement77568501900587
Adresse postaleDirection Générale - Service des Marchés et Achats, PC98
VilleGif-sur-Yvette Cedex
Code postal91191
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueraphael.guez@cea.fr
Téléphone+33 169086722
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement77568501900587
Département91
VilleSaclay
Code postal91190
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueraphael.guez@cea.fr
Téléphone+33 169086722
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1c359035-a51c-4ae8-8ac3-d8111c057dcb  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis06/07/2026 11:02:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis467564-2026
Numéro de publication au JO S128/2026
Date de publication07/07/2026

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