1.1 Acheteur
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Collecte en porte à porte des ordures ménagères, du tri et des déchets verts de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2-.
Description: Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Grand Sud de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST (M2022-066). La présente consultation concerne uniquement le lot n°2. Les lots n° 1,3 et 4 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribué. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 12 septembre 2032. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que la distribution d’éléments de communication et, à compter du 14 septembre 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.
Identifiant de la procédure: d913a9cc-d7cd-400a-9b81-608902a83286
Identifiant interne: M2026-018
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 948 432 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 948 432 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAPREC FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 173049
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 6 948 432 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2026-018/1
Titre: Collecte secteur Grand Sud
Date de conclusion du marché: 01/07/2026
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0001 ORG-0010
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Numéro d’enregistrement: 20006925000013
Numéro d’enregistrement: 33305028400186
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Adresse postale: 7 RUE DU DOCTEUR LANCEREAUX
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: TROYES
Ville: PARIS
Code postal: 51036
Code postal: 51036
Code postal: 10000
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Téléphone: 0326668687
Téléphone: +33 325452711
Téléphone: 0158362064
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 11:10 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français