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ServicesMarché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)

Mairie de Bavilliers
Bas-Rhin
> 90 000 €

Procédure ouverte - Assurance
Publié :07/07/2026 (Il y a 15 jours)
Date limite de réponses : 18/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Mairie de BAVILLIERS

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché d'assurances pour la ville de Bavilliers

Description: : Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque

Identifiant de la procédure: bcc20c48-b3d5-4e9d-a211-0c1f4fcd4b3a

Type de procédure: Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: BAVILLIERS

Code postal: 90800

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: Mairie de BAVILLIERS

Numéro d’enregistrement: 219 000 080 00016

Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015

Adresse postale: 38 Grand rue F. Mitterrand

Adresse postale: 30 rue Charles Nodier

Ville: BAVILLIERS

Ville: Besançon

Code postal: 90800

Code postal: 25000

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

Point de contact: Mairie de BAVILLIERS, 38 Grand rue F.Mitterrand 90800 BAVILLIERS

Adresse électronique: lambert.wendling@bavilliers.fr

Téléphone: 0384573888

Adresse internet: www.bavilliers.fr

Profil de l’acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 09:52 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français