1.1 Acheteur
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE-.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Études faune, flore et habitat, -Lot n°2 : Études zones humides, En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les accords-cadres seront conclus avec les montants maximums suivants : -490 000 € HT valable sur la durée de validité du marché s’agissant du lot n°1 ; -200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché s’agissant du lot n°2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande.
Identifiant de la procédure: 826a3f25-f006-4a69-a33a-b4e45ff1e1bf
Identifiant interne: M2026-007
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Ce montant correspond à la somme des montants maximum des lots n°1 et n° 2. Pour rappel : - Le lot n°1 : Etudes faune,flore, habitat est conclu pour les prix unitaires du BPU du lot concerné pour un montant maximum de 490 000 € HT sur la durée de validité du marché. - Le lot n° 2 : Etudes zones humides est conclu pour les prix unitaire du BPU du lot concerné pour un montant maximum de 200 000 € HT sur la durée de validité du marché.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 690 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 167834 167834
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002
Valeur de l'offre: 490 000 200 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2026-007L1/1 M2026-007L2/2
Titre: Etudes faune, flore et habitat.
Date de conclusion du marché: 03/07/2026 03/07/2026
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole Troyes Champagne Metropole
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 167834 167834
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002
Valeur de l'offre: 490 000 200 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2026-007L1/1 M2026-007L2/2
Titre: Etudes faune, flore et habitat.
Date de conclusion du marché: 03/07/2026 03/07/2026
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole Troyes Champagne Metropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
8. Organisations
8.1 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0001 ORG-0010
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Numéro d’enregistrement: 20006925000013
Numéro d’enregistrement: 41034255400053
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Adresse postale: 6 RUE DES ZENTES
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: TROYES
Ville: QUEVAUVILLERS
Code postal: 51036
Code postal: 51036
Code postal: 10000
Code postal: 80710
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Téléphone: 0326668687
Téléphone: +33 325452711
Téléphone: 0686177928
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 17:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français