Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 282
Annonces du JOUE
118 152
Annonces du BOAMP
213 902
Champagne-sur-Oise
Val-d'Oise
> 90 000 €
Attribution - Services de santé et d'action sociale
Publié :08/07/2026 (Il y a 15 jours)
Date limite de réponses : -
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Champagne-sur-Oise
la délégation de service public simplifiée relative à la gestion et à l’exploitation de la micro-crèche communale « NOS PREMIERS PAS » à l’association LA NOUVELLE ÉTOILE, à la suite du désistement de l’attributaire initial.
AVIS D’ATTRIBUTION D’UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE
7463167801 - AT
La commune de Champagne-sur-Oise informe que, par délibération du conseil municipal du 26 juin 2026, a attribué la délégation de service public simplifiée relative à la gestion et à l’exploitation de la micro-crèche communale « NOS PREMIERS PAS » à l’association LA NOUVELLE ÉTOILE, à la suite du désistement de l’attributaire initial. CPV : 85312110-3 – Services de crèches et garderies d'enfants.
La procédure a été conduite sur le fondement du Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1411-1 et suivants, ainsi que du Code de la commande publique.
La délégation est conclue pour une durée de 4 ans, renouvelable 2 fois 1 an, soit une durée maximale de 6 ans pour un montant de 21 800 euros, soit 130 800 euros sur la durée totale de la concession.
La convention de délégation de service public a été autorisée à la signature de M. le Maire avec l'association LA NOUVELLE ÉTOILE, ou toute autre entité juridique venant à sa suite.
la délégation de service public simplifiée relative à la gestion et à l’exploitation de la micro-crèche communale « NOS PREMIERS PAS » à l’association LA NOUVELLE ÉTOILE, à la suite du désistement de l’attributaire initial.
AVIS D’ATTRIBUTION D’UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE
7463167801 - AT
La commune de Champagne-sur-Oise informe que, par délibération du conseil municipal du 26 juin 2026, a attribué la délégation de service public simplifiée relative à la gestion et à l’exploitation de la micro-crèche communale « NOS PREMIERS PAS » à l’association LA NOUVELLE ÉTOILE, à la suite du désistement de l’attributaire initial. CPV : 85312110-3 – Services de crèches et garderies d'enfants.
La procédure a été conduite sur le fondement du Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1411-1 et suivants, ainsi que du Code de la commande publique.
La délégation est conclue pour une durée de 4 ans, renouvelable 2 fois 1 an, soit une durée maximale de 6 ans pour un montant de 21 800 euros, soit 130 800 euros sur la durée totale de la concession.
La convention de délégation de service public a été autorisée à la signature de M. le Maire avec l'association LA NOUVELLE ÉTOILE, ou toute autre entité juridique venant à sa suite.