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Services

  • Procédure ouverte - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 14 jours)

  • Date limite de réponses : 07/08/2026 à 12h00 (Dans 15 jours)

L'acheteur public

  • DEPARTEMENT DE LA MEUSE

  • Siret : 22550001600152

  • HOTEL DU DEPARTEMENT PLACE PIERRE FRANCOIS GOSSIN 55000 BAR-LE-DUC

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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[Externe]

Publié le : 09/07/2026 (Il y a 14 jours)

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472565-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'entretien de terrains – Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Meuse
Adresse électronique: sgaf@meuse.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne
Description: Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne
Identifiant de la procédure: 93ccbad4-281b-484c-b6a0-7fd50a9e628c
Identifiant interne: 26DPI41
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne
Description: Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne. Lot 01 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée pour le lot 01 de la date de notification au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois à compter du 1er janvier de l’année n+1, n+2 et n+3.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Meuse
Organisation qui traite les offres: Département de la Meuse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille sur le champ de bataille de Verdun.
Description: Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne. Lot 02 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille sur le champ de bataille de Verdun.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée pour le lot 02 de la date de notification au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois à compter du 1er janvier de l’année n+1, n+2 et n+3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Meuse
Organisation qui traite les offres: Département de la Meuse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion de l’ONF sur le champ de bataille de Verdun
Description: Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne. Lot 03 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion de l’ONF sur le champ de bataille de Verdun
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée pour le lot 03 du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois à compter du 1er janvier de l’année n+1, n+2 et n+3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Meuse
Organisation qui traite les offres: Département de la Meuse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du village détruit de Fleury-devant-Douaumont et des monuments Saint Fine et du Lion sur le champ de bataille de Verdun.
Description: Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du Département de la Meuse, de l’EPCC Mémorial Champ de Bataille, du village détruit de Fleury-devant-Douaumont, des monuments de Saint Fine et du Lion et de l’ONF sur les champs de bataille de Verdun et d'Argonne. Lot 04 : Entretien paysager et environnemental des sites de mémoire en gestion du village détruit de Fleury-devant-Douaumont et des monuments Saint Fine et du Lion sur le champ de bataille de Verdun.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée pour le lot 04 du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois à compter du 1er janvier de l’année n+1, n+2 et n+3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de la Meuse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Département de la Meuse
Organisation qui traite les offres: Département de la Meuse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de la Meuse
Numéro d’enregistrement: 22550001600152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin - BP 50514
Ville: BAR-LE-DUC CEDEX
Code postal: 55012
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Point de contact: Direction du Patrimoine Immobilier
Adresse électronique: sgaf@meuse.fr
Téléphone: +33 329457725
Adresse internet: https://profilacheteur.meuse.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière Case officielle n°20038
Ville: NANCY
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 791acb48-5ce6-4c47-9be2-f7cf4044303f  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2026 17:48:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 472565-2026
Numéro de publication au JO S: 130/2026
Date de publication: 09/07/2026

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