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COMMUNAUTE COMMUNES OUTRE FORET ALJCAR
Bas-Rhin
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspection
Publié :09/07/2026 (Il y a 12 jours)
Date limite de réponses : 11/08/2026 à 2h00 (Dans 20 jours)
L'acheteur public
- CC DE L'OUTRE-FORET
Siret : 20004017800010
HOHWILLER 4 RUE DE L’ECOLE 67250 SOULTZ-SOUS-FORETS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Avis de procédure adaptée
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET
Avis de procédure adaptée
SECTION 1 : IDENTIFICATION DE L'ACHETEUR
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUTRE FORET
SIRET : 2000401780001067250 HOHWILLER
Groupement d'acheteurs : NON
SECTION 2 : COMMUNICATION
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
lien URL vers le profil d'acheteur :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : OUI
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : NON
Nom du contact : Stéphanie SCHMITTER - developpement@cc-outreforet.fr - tél 03 88 05 61 10
SECTION 3 : PROCEDURE
Type de procédure : procédure adaptée ouverte, en application de l'article R 2123-1 du code de la commande publique
Conditions de participation :
-Aptitude à exercer l'activité professionnelle : conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
- Capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles : conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
Techniques d'achat : sans objet
Date et heures limites de réception des plis :
le mardi 11 août 2026 à 12h
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : NON
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : OUI
L'acheteur exige la présentation de variantes : NON (l'acheteur interdit la présentation de variantes)
SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHE
Intitulé du marché : PRESTATIONS INTELLECTUELLES - SUIVI ECOLOGIQUE DES MESURES ERC (EVITER, REDUIRE, COMPENSER) DANS LE CADRE DE LA CREATION D'UN PARC D'EXCELLENCE INDUSTRIELLE DEDIE A L'UTILISATION DES RESSOURCES GEOTHERMIQUES A HATTEN (67690)
Type de marché : SERVICES
Lieu principal d'exécution du marché : commune de HATTEN (67690)
La consultation comporte des tranches : NON
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NON
SECTION 5 : LOTS
Marché alloti : NON
SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire : NON