1.1.
Acheteur
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Marchés publics
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TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Aube
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services financiers et d'assurance
Publié :10/07/2026 (Il y a 12 jours)
Date limite de réponses : 28/07/2026 à 12h00 (Dans 5 jours)
L'acheteur public
- TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE
Siret : 78034036000012
20 RUE AUX MOINES 10000 TROYES
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
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[Externe]
Publié le : 10/07/2026 (Il y a 12 jours)
477180-2026 - Mise en concurrence
477180-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurances accidents et maladie – Prestation de services d'assurance
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de services d'assurance
Description: Consultation pour la souscription des contrats d'assurances
Identifiant de la procédure: d8263b81-2d07-4014-9bc9-9ce13a64ef67
Identifiant interne: M2026-04
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestations de services d'assurances
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature complémentaire (cpv): 66511000 Services d'assurance vie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 rue aux moines 10000 Troyes
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assurance Frais de santé
Description: Assurance Frais de Santé pour les salariés de Transports en Commun de l'Agglomération Troyenne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature complémentaire (cpv): 66511000 Services d'assurance vie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 28/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: sans objet
Facturation électronique: Requise
Arrangement financier: sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Numéro d’enregistrement: 780 340 360 00012
Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325704905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d’enregistrement: 175 100 056 00019
Adresse postale: 25 rue du lycée
Ville: chalons en champagne
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 001a6dc3-d3cf-4416-9e7c-d2d2dcf3cae2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 16:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 477180-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026