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  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :13/07/2026 (Il y a 10 jours)

  • Date limite de réponses : 08/09/2026 à 11h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

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Publié le : 13/07/2026 (Il y a 10 jours)

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483452-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – Prestations d’entretien et de diagnostic technique des toitures terrasses dont 6 toitures terrasses végétalisées sur le Patrimoine de Oise Habitat
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOISE HABITAT
Adresse électroniqueLMANUKIAN@oisehabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d’entretien et de diagnostic technique des toitures terrasses dont 6 toitures terrasses végétalisées sur le Patrimoine de Oise Habitat
DescriptionPrestations d’entretien et diagnostic technique des toitures terrasses dont 6 toitures terrasses végétalisées sur le Patrimoine de Oise Habitat
Identifiant de la procédure5f201bf9-fc43-4eff-bd8b-586d49a1d0f2
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclusLOT-0004, LOT-0005
TitreLot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
DescriptionLot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
Identifiant interneLots 1 et 2
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentairesLot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5. Lot
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil
DescriptionLot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres08/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursOISE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOISE HABITAT
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
DescriptionLot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres08/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursOISE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOISE HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielOISE HABITAT
Numéro d’enregistrement38758193700035
DépartementService Achats
Adresse postale4 rue du Général Leclerc - CS 10105
VilleCREIL
Code postal60100
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Point de contactService Achats
Adresse électroniqueLMANUKIAN@oisehabitat.fr
Téléphone0344249494
Adresse internetwww.oisehabitat.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisece55370-d9da-4fcc-8deb-345ff51057f6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/07/2026 14:09:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis483452-2026
Numéro de publication au JO S132/2026
Date de publication13/07/2026

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