1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
Annonces d’autres sources
403 045
Annonces du JOUE
117 279
Annonces du BOAMP
213 902
ARCHE AGGLO
Ardèche
> 90 000 €
Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Publié :17/07/2026 (Il y a 4 jours)
Date limite de réponses : 07/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)
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Publié le : 17/07/2026 (Il y a 4 jours)
496342-2026 - Mise en concurrence
496342-2026 - Mise en concurrence
France – Mobilier urbain – 26A23F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de fourniture - Fourniture et pose d'équipements de stationnement cyclable sur le territoire d'Arche Agglo
OJ S 136/2026 17/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26A23F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de fourniture - Fourniture et pose d'équipements de stationnement cyclable sur le territoire d'Arche Agglo
Description: Deux lots : LOT 1 FOURNITURE ET POSE D'ARCEAUX ET ABRIS LOT 2 FOURNITURE ET POSE DE GARAGES A VELOS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS, STATIONS DE REPARATION ET GONFLAGE Le présent accord-cadre a pour objet : - la fourniture d'équipements de stationnement cyclable : arceaux vélo, abris vélos, garages à vélo individuels et collectifs, stations de réparation et gonflage. - la livraison et la pose des équipements de stationnement cyclables listés ci-dessus, - la garantie des équipements. Il est précisé que la fourniture de l'équipement comprend : - La fourniture et le transport de l'équipement ; - L'ensemble des fournitures nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement. Il est précisé que la pose de l'équipement comprend : - Les démarches administratives préalables à la pose (DT, DICT, AET, AOT, autorisations, arrêtés…). - Le cas échéant, les travaux préparatoires à la pose (piquetage, terrassement, travaux d'ancrage, etc.), hors dalles béton ; - Le déplacement, le transport, le montage, la pose et l'implantation de l'équipement ; - Le nettoyage du chantier et le cas échéant la réfection du revêtement du sol
Identifiant de la procédure: 190b62bb-2ecc-45a8-8068-36b97bbd51c8
Identifiant interne: 26A23F ACBDC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le titulaire devra réaliser la fourniture et la pose des équipements commandés dans un délai maximal de quatorze semaines à compter de la réception du bon de commande
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1
Description: Fourniture et pose d'arceaux et abris
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 44112100 Abris
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois L'accord cadre est reconductible tacitement. Il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La date renseignée concernant le début du contrat est prévisionnelle. Le contrat débutera à compter de la date de notification. Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht. Montant maximum annuel: 100 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850458
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850458
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCHE AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2
Description: Fourniture et pose de Garages à vélos individuels et collectifs, station de réparation et gonflage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 44112100 Abris
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois L'accord cadre est reconductible tacitement. Il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La date renseignée concernant le début du contrat est prévisionnelle. Le contrat débutera à compter de la date de notification. Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht. Montant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850458
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850458
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCHE AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FB0087D6-EABC-FC8A-14D7EFBB1E826A9D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Ville: Mauves
Code postal: 07300
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: COMTE Delphine
Téléphone: 0426787878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement: FB0087FE-DC08-A19F-3F50F73AA506615C
Adresse postale: Za Allée du Millésime
Ville: Mercurol Veaunes
Code postal: 26600
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0426787878
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: FB00880F-E47C-B77A-C2C3C4F3883B2657
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: FB008820-BEDD-D0B7-6B0835A2670C7FB9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 45c99979-9389-4b85-8d3b-684008a82fce - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2026 15:10:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 496342-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026